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Journal Officiel 1981 N°28 du 30/09/1981


  • Décret n° 80-353 du 14 mai 1980 fixant les obligations des navires en matière de radiocommunications (Arrêté de promulgation n° 8117 AA du 23 septembre 1981)
    Voir Décret n° 80-353 du 14/05/1980
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  • Décret n° 81-793 du 18 août 1981 portant réaménagement des taxes des services postaux et financiers du régime intérieur (Extraits) (JORF du 20 août 1981, page 2264 et 2269)
    Voir Décret n° 81-793 du 18/08/1981
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  • Avis du 3 septembre 1981 relatif à l'application de l'arrêté du 4 juillet 1980 modifié concernant les taux maximaux d'intérêts pouvant être servis aux placements de résidents (Décision de caractère général n° 81-3 du conseil national de crédit du 3 septembre 1981) (JORF du 4 septembre 1981, page 2375)
    Voir Avis du 03/09/1981
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  • Décision n° 2016 DOM du 7 septembre 1981 accordant en occupation temporaire divers emplacements du domaine public maritime aux Tuamotu-Gambier
    Voir Décision n° 2016 DOM du 07/09/1981
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  • Arrêté n° 2019 FT du 11 septembre 1981 accordant des secours exceptionnels aux sinistrés du cyclone Tahmar rattachés à la subdivision administrative des Taumotu-Gambier
    Voir Arrêté n° 2019 FT du 11/09/1981
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  • Arrêté n° 2020 FT du 11 septembre 1981 accordant un secours exceptionnel à un sinistré du cyclone Tahmar résidant à Mataiea dans la commune de Teva I Uta
    Voir Arrêté n° 2020 FT du 11/09/1981
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  • Arrêté n° 2021 FT du 11 septembre 1981 accordant un secours exceptionnel à un sinistré du cyclone Tahmar résidant à Toahotu dans la commune de Taiarapu-Est
    Voir Arrêté n° 2021 FT du 11/09/1981
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  • Arrêté n° 2022 FT du 11 septembre 1981 accordant des secours exceptionnels aux sinistrés du cyclone Tahmar rattachés à la subdivision administrative des Taumotu-Gambier
    Voir Arrêté n° 2022 FT du 11/09/1981
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  • Arrêté n° 2023 FT du 11 septembre 1981 accordant des secours exceptionnels aux sinistrés du cyclone Tahmar rattachés à la subdivision administrative des Marquises
    Voir Arrêté n° 2023 FT du 11/09/1981
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  • Arrêté n° 7898 S du 11 septembre 1981 portant ouverture d'un concours d'aptitude aux fonctions de manipulateur d'électroradiologie relevant de la 2è catégorie des agents non fonctionnaires de l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 7898 S du 11/09/1981
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