Journal Officiel 1981 N°4 du 15/02/1981
- Arrêté n° 1037 S du 12 janvier 1981 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du conseil supérieur de la santé
Voir Arrêté n° 1037 S du 12/01/1981
-------------------
- Arrêté n° 1038 DOM du 12 janvier 1981 rendant exécutoire la délibération n° 7 du 25 novembre 1980 du conservatoire artistique territorial de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 1038 DOM du 12/01/1981
-------------------
- Décision n° 1039 DOM du 12 janvier 1981 autorisant l'acquisition par le territoire de onze lots dépendant du lotissement communal de Hiva Oa (Marquises)
Voir Décision n° 1039 DOM du 12/01/1981
-------------------
- Décision n° 1040 DOM du 12 janvier 1981 autorisant l'acquisition par le territoire de deux parcelles de terre dépendant du lotissement communal de Hiva Oa (Marquises) nécessaires à la création d'un CETAD
Voir Décision n° 1040 DOM du 12/01/1981
-------------------
- Décision n° 1057 ITSTAT du 19 janvier 1981 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n°s 1 à 4-81 du 6 janvier 1981 du conseil de la statistique
Voir Décision n° 1057 ITSTAT du 19/01/1981
-------------------
- Arrêté n° 3103 FT du 12 janvier 1981 portant ouverture de crédits provisoires complémentaires au titre du budget territorial ordinaire de l'exercice 1981
Voir Arrêté n° 3103 FT du 12/01/1981
-------------------
- Arrêté n° 3118 FT du 14 janvier 1981 portant ouverture de crédits provisoires au titre du budget territorial ordinaire de l'exercice 1981
Voir Arrêté n° 3118 FT du 14/01/1981
-------------------
- Arrêté n° 3142 J du 15 janvier 1981 portant nomination de clerc d'huissier assermenté
Voir Arrêté n° 3142 J du 15/01/1981
-------------------
- Arrêté n° 1068 S du 19 janvier 1981 portant rectification de l'article 2 de l'arrêté n° 1377 S du 9 mai 1979
Voir Arrêté n° 1068 S du 19/01/1981
-------------------
- Arrêté n° 1074 AA du 19 janvier 1981 autorisant l'ouverture d'un dépôt de médicaments à Vaitape (commune de Bora Bora)
Voir Arrêté n° 1074 AA du 19/01/1981
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 Page précédente 
