Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1981 - Numéros spéciaux > Journal Officiel 1981 N°22 NS du 31/07/1981

Journal Officiel 1981 N°22 NS du 31/07/1981


  • Arrêté n° 1844 ER du 23 juillet 1981 portant affectation des ressources du Fonds spécial pour l'amélioration de la cocoteraie (FSAC)
    Voir Arrêté n° 1844 ER du 23/07/1981
  • -------------------

  • Décision n° 1846 SG du 23 juillet 1981 rendant exécutoire la délibération n° 81-7 du conseil d'administration du Centre polynésien des sciences humaines
    Voir Décision n° 1846 SG du 23/07/1981
  • -------------------

  • Décision n° 1847 SG du 23 juillet 1981 rendant exécutoire la délibération n° 81-8 du conseil d'administration du Centre polynésien des sciences humaines
    Voir Décision n° 1847 SG du 23/07/1981
  • -------------------

  • Décision n° 1848 SG du 23 juillet 1981 rendant exécutoire la délibération n° 81-10 du conseil d'administration du Centre polynésien des sciences humaines
    Voir Décision n° 1848 SG du 23/07/1981
  • -------------------

  • Décision n° 1857 SEQ/MAR du 23 juillet 1981 exonérant du coût des transports effectués sur les bateaux administratifs, les associations Temarama et Prévention routière
    Voir Décision n° 1857 SEQ/MAR du 23/07/1981
  • -------------------

  • Arrêté n° 1859 DOM du 23 juillet 1981 fixant les jours et heures d'ouverture au public de la conservation des hypothèques de Papeete
    Voir Arrêté n° 1859 DOM du 23/07/1981
  • -------------------

  • Arrêté n° 1860 SEQ du 23 juillet 1981 portant modification du plan de transports publics routiers de voyageurs établi pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 1860 SEQ du 23/07/1981
  • -------------------

  • Arrêté n° 6970 J/FE du 23 juillet 1981 complétant l'arrêté n° 5841 J/FE du 21 décembre 1978
    Voir Arrêté n° 6970 J/FE du 23/07/1981
  • -------------------

  • Décision n° 1862 AA du 23 juillet 1981 habilitant le haut-commissaire de la République en Polynésie française, chef du territoire, à soutenir la défense du territoire devant le conseil du contentieux dans l'affaire SA Hachette Pacifique
    Voir Décision n° 1862 AA du 23/07/1981
  • -------------------

  • Décision n° 1871 AE du 30 juillet 1981 relative au prix du mélange pour moteur à deux temps
    Voir Décision n° 1871 AE du 30/07/1981
  • -------------------

Page : 1  2   3   4  

Page précédente