Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1982 - Numéros normaux > Journal Officiel 1982 N°15 du 15/05/1982

Journal Officiel 1982 N°15 du 15/05/1982


  • Arrêté ministériel du 14 décembre 1981 portant création du certificat de spécialisation Aquaculture en Polynésie française (JORF du 23 janvier 1982, page 866)
    Voir Arrêté du 14/12/1981
  • -------------------

  • Circulaire du 21 avril 1982 modifiant la circulaire ministérielle du 6 août 1980 relative aux investissements directs français à l'étranger et aux investissements directs étrangers en France. (JORF du 28 avril 1982, page 4034)
    Voir Circulaire état du 21/04/1982
  • -------------------

  • Avis relatif aux épreuves de certificat préparatoire aux études comptables et financières (art. 3 du décret n° 81-537 du 12 mai 1981) (session de 1982) (JORF du 11 avril 1982, page 3538)
    Voir Avis du 15/05/1982
  • -------------------

  • Avis d'ouverture des concours d'admission à l'institut supérieur de gestion (session 1982) (deuxième cycle classique) (JORF des 12,13 et 14 avril 1982)
    Voir Avis du 15/05/1982
  • -------------------

  • Décision n° 442 AC.DIR.INFRA du 16 avril 1982 autorisant la création de l'aérodrome de Nuku Tepipi
    Voir Décision n° 442 AC.DIR.INFRA du 16/04/1982
  • -------------------

  • Décision n° 476 ER/AE du 21 avril 1982 relative au prix de la viande de porc locale dans le territoire
    Voir Décision n° 476 ER/AE du 21/04/1982
  • -------------------

  • Arrêté n° 2372 BS du 21 avril 1982 portant versement aux communes de Polynésie française d'acomptes provisionnels au titre de la dotation globale de fonctionnement 1982
    Voir Arrêté n° 2372 BS du 21/04/1982
  • -------------------

  • Décision n° 481 SCG du 22 avril 1982 autorisant la prise en charge de frais d'édition et de publication
    Voir Décision n° 481 SCG du 22/04/1982
  • -------------------

  • Décision n° 483 DOM du 22 avril 1982 autorisant le territoire de la Polynésie française à prendre à bail un local à Paris
    Voir Décision n° 483 DOM du 22/04/1982
  • -------------------

  • Délibération n° 82-31 du 1er avril 1982 relative à la modification du statut du notariat en Polynésie française (r.e. Arrêté n° 2409 AA du 22 avril 1982)
    Voir Délibération n° 82-31 du 01/04/1982
  • -------------------

Page : 1  2   3   4   5   6   7  

Page précédente