Journal Officiel 1982 N°33 du 30/11/1982
- Arrêté n° 1083 SCG du 2 novembre 1982 accordant un versement à valoir sur sa subvention 1982 au comité territorial de la jeunesse
Voir Arrêté n° 1083 SCG du 02/11/1982
-------------------
- Arrêté n° 6011 FT du 29 octobre 1982 accordant à l'école normale mixte de Polynésie française un versement à valoir sur sa subvention de 1982
Voir Arrêté n° 6011 FT du 29/10/1982
-------------------
- Arrêté n° 6024 FT du 2 novembre 1982 prononçant la clôture définitive des opérations de secours aux sinistrés du cyclone Tahmar de mars 1981
Voir Arrêté n° 6024 FT du 02/11/1982
-------------------
- Arrêté n° 6034 FT du 2 novembre 1982 accordant une subvention à l'office de la main-d'oeuvre
Voir Arrêté n° 6034 FT du 02/11/1982
-------------------
- Arrêté n° 6035 FT du 3 novembre 1982 accordant un dernier versement à l'office des anciens combattants et victimes de la guerre
Voir Arrêté n° 6035 FT du 03/11/1982
-------------------
- Arrêté n° 6045 FT du 4 novembre 1982 accordant un versement sur subvention 1982 à l'école de formation et d'apprentissage maritime
Voir Arrêté n° 6045 FT du 04/11/1982
-------------------
- Décision n° 1085 ITSTAT du 5 novembre 1982 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 9-82 à n° 12-82 du 27 septembre 1982 du conseil d'administration de l'institut territorial de la statistique
Voir Décision n° 1085 ITSTAT du 05/11/1982
-------------------
- Arrêté n° 1087 SEQ du 5 novembre 1982 approuvant le plan de transports publics routiers de voyageurs établi pour l'île de Tahaa
Voir Arrêté n° 1087 SEQ du 05/11/1982
-------------------
- Décision n° 1090 SEQ du 5 novembre 1982 fixant la valeur des paramètres définissant la période de blocage (a) et le décalage de lecture (b) pour les marchés à prix révisables passés avant le 1er juillet 1982
Voir Décision n° 1090 SEQ du 05/11/1982
-------------------
- Avenant n° 1091 CG du 5 novembre 1982 à la décision n° 2392 CG du 14 décembre 1981 autorisant la réalisation d'un lotissement d'habitations par la société de développement de Tubuai (SDT) à Mahu sis dans la commune de Tubuai (îles Australes)
Voir Avenant n° 1091 CG du 05/11/1982
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Page précédente 
