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Journal Officiel 1983 N°11 du 31/03/1983


  • Avenant n° 1022 IDV.AU du 4 mars 1983 - 1er avenant à la décision n° 4522 IDV.AU du 18 août 1982 autorisant la réalisation de la 2e tranche du lotissement "Résidence Manava" par la SCI Heifara, à Paea , au P.K. 24,300, côté montagne
    Voir Décision n° 1022 IDV.AU du 04/03/1983
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  • Arrêté n° 1006 FT du 3 mars 1983 concernant une remise gracieuse accordée à M. Marcillac
    Voir Arrêté n° 1006 FT du 03/03/1983
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  • Décision n° 1079 SEQ du 8 mars 1983 autorisant la mise en circulation à titre exceptionnel d'une pelle excavatrice sur chenilles de marque Poclain appartenant à M. Léon Arapari
    Voir Décision n° 1079 SEQ du 08/03/1983
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  • Arrêté n° 1209 S du 17 mars 1983 portant nomination de Mme le Dr Yvette Tetaria en qualité de chef du service d'assistance médico-sociale précoce
    Voir Arrêté n° 1209 S du 17/03/1983
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  • Décision n° 234 FT du 3 mars 1983 portant annulation de la décision n° 752 FT du 19 juillet 1982
    Voir Décision n° 234 FT du 03/03/1983
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  • Décision n° 289 TLS du 15 mars 1983 portant nomination de membres appelés à siéger au sein de la commission consultative paritaire de l'indice des prix de détail à la consommation familiale
    Voir Décision n° 289 TLS du 15/03/1983
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  • Décision n° 662 AE du 21 mars 1983 homologuant le prix de vente au détail des cigarettes et tabacs
    Voir Décision n° 662 AE du 21/03/1983
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  • Décision n° 1118 IDV du 10 mars 1983 autorisant la réalisation du lotissement simplifié dénommé "Pouhono" par M. Alexandre Ata, à Faaa , au P.K. 6,250, côté montagne
    Voir Décision n° 1118 IDV du 10/03/1983
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  • Décision n° 1205 IDV.AU du 17 mars 1983 autorisant la réalisation d'un hôtel de la station touristique de Puunui par la société de l'hôtel Résidence de Puunui, à Vairao, commune de Taiarapu-Ouest
    Voir Décision n° 1205 IDV.AU du 17/03/1983
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  • Service de la curatelle. - Avis de recherche des héritiers de M. Tehare Tepa et de M. Hoatuau Teheiura et de M. Tuahu Tupatoa
    Voir Avis du 31/03/1983
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