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Journal Officiel 1983 N°14 du 30/04/1983


  • Arrêté n° 439 SEQ/MAR du 8 avril 1983 approuvant le projet d'extension du quai de Fare - île de Huahine
    Voir Arrêté n° 439 SEQ/MAR du 08/04/1983
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  • Arrêté n° 440 SEQ du 8 avril 1983 fixant la tarification des transports publics routiers pour l'île de Raiatea
    Voir Arrêté n° 440 SEQ du 08/04/1983
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  • Décision n° 441 AE du 8 avril 1983 relatif au tarif de transport routier de marchandises dans l'île de Tahiti
    Voir Décision n° 441 AE du 08/04/1983
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  • Arrêté n° 443 FT du 8 avril 1983 portant revalorisation des allocations viagères des anciens présidents de conseils et agents de police des districts
    Voir Arrêté n° 443 FT du 08/04/1983
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  • Décision n° 444 TLS du 8 avril 1983 portant complément à la liste des experts fixée par décision n° 71 TLS du 24 janvier 1983
    Voir Décision n° 444 TLS du 08/04/1983
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  • Arrêté n° 1387 CAB/DPC du 8 avril 1983 portant désignation d'un jury d'examen pour l'admission à la spécialisation en réanimation le 9 janvier 1983
    Voir Arrêté n° 1387 CAB/DPC du 08/04/1983
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  • Arrêté n° 448 AE du 13 avril 1983 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la SNC "Claude Bru et Cie" pour son activité hôtelière
    Voir Arrêté n° 448 AE du 13/04/1983
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  • Arrêté n° 449 FT du 13 avril 1983 modifiant la répartition des ressources du programme 1982 du Fonds spécial pour l'amélioration de la cocoteraie (FSAC)
    Voir Arrêté n° 449 FT du 13/04/1983
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  • Décision n° 450 DOM du 13 avril 1983 autorisant l'occupation d'une parcelle de terrain sis à Tapuamu - commune de Tahaa, au profit de la société Tahiti pétroles S.A.
    Voir Décision n° 450 DOM du 13/04/1983
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  • Arrêté n° 452 SGCG du 13 avril 1983 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 715 AE du 30 juin 1982, fixant la composition du conseil d'administration du port autonome de Papeete pour les années 1982 et 1983
    Voir Arrêté n° 452 SGCG du 13/04/1983
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