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Journal Officiel 1983 N°16 du 15/05/1983


  • Arrêté n° 615 AC.DIR du 3 mai 1983 portant octroi d'autorisation de trafic aérien à la société "Heli-Service"
    Voir Arrêté n° 615 AC.DIR du 03/05/1983
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  • Arrêté n° 616 FT du 3 mai 1983 accordant un quatrième versement à l'Office territorial d'action culturelle
    Voir Arrêté n° 616 FT du 03/05/1983
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  • Arrêté n° 617 FT du 3 mai 1983 accordant un versement à la Chambre d'agriculture, d'élevage et de la pêche
    Voir Arrêté n° 617 FT du 03/05/1983
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  • Arrêté n° 618 FT du 3 mai 1983 accordant un quatrième versement au conservatoire artistique territorial de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 618 FT du 03/05/1983
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  • Arrêté n° 619 FT du 3 mai 1983 accordant une subvention à l'Institut de recherches médicales Louis-Malardé
    Voir Arrêté n° 619 FT du 03/05/1983
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  • Arrêté n° 621 AE du 3 mai 1983 relatif au prélèvement à l'importation sur la viande de boeuf et au reversement aux bouchers-abatteurs
    Voir Arrêté n° 621 AE du 03/05/1983
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  • Arrêté n° 622 SCG du 3 mai 1983 fixant les modalités d'application des remises allouées aux agents chargés du recouvrement des taxes et impôts perçus au profit du budget du territoire
    Voir Arrêté n° 622 SCG du 03/05/1983
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  • Décision n° 623 STEM/AE du 3 mai 1983 portant modification de la décision n° 1161 STEM/AE du 2 décembre 1982 relative aux modalités d'établissement du prix du fuel-oil importé sur le territoire
    Voir Décision n° 623 STEM/AE du 03/05/1983
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  • Décision n° 624 TLS du 3 mai 1983 portant répartition de la dotation allouée aux organisations syndicales de travailleurs les plus représentatives pour participer à leurs dépenses de fonctionnement pendant l'année 1983
    Voir Décision n° 624 TLS du 03/05/1983
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  • Arrêté n° 1614 PEL du 6 mai 1983 portant organisation d'un concours externe pour le recrutement d'un contrôleur des services du travail et de la main-d'oeuvre du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1614 PEL du 06/05/1983
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