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Journal Officiel 1983 N°18 du 31/05/1983


  • Arrêté n° 1342 PEL du 31 mars 1983 portant nomination de M. Urima Cyril en qualité de conducteur principal des travaux publics du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1342 PEL du 31/03/1983
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  • Décision n° 1391 PEL du 8 avril 1983 constatant la démission de fait de ses fonctions Mme Frahi Ida, infirmière-puéricultrice, contractuelle
    Voir Décision n° 1391 PEL du 08/04/1983
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  • Décision n° 1398 PEL du 8 avril 1983 relative à la prise en charge de la rémunération du chef du bureau technique des communes
    Voir Décision n° 1398 PEL du 08/04/1983
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  • Décision n° 1441 PEL du 22 avril 1983 constatant la fixation de la résidence habituelle en Polynésie française de personnels administratifs et de service en fonction au lycée technique de Taaone
    Voir Décision n° 1441 PEL du 22/04/1983
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  • Arrêté n° 1442 PEL du 22 avril 1983 portant régularisation de la situation de M. Drollet Eric, gardien de la paix de la police nationale CEAPF
    Voir Arrêté n° 1442 PEL du 22/04/1983
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  • Délibération n° 83-6 du 4 janvier 1983 fixant les montants du droit de consommation applicable aux tabacs importés dans le territoire de la Polynésie française (rectificatif) (parue au JOPF n° 6 NS du 25 février 1983, p. 214)
    Voir Délibération n° 83-6 du 04/01/1983
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  • Arrêté n° 1227 AA du 21 mars 1983 portant admission de détenus à bénéficier des dispositions de la loi du 14 août 1885 sur la libération conditionnelle
    Voir Arrêté n° 1227 AA du 21/03/1983
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  • Arrêté n° 1370 AA du 6 avril 1983 portant admission d'un détenu à bénéficier des dispositions de la loi du 14 août 1885 sur la libération conditionnelle
    Voir Arrêté n° 1370 AA du 06/04/1983
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  • Arrêté n° 1443 PEL du 22 avril 1983 portant régularisation de la situation de M. Tehahe Gidéona, gardien de la paix de la police nationale CEAPF
    Voir Arrêté n° 1443 PEL du 22/04/1983
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  • Décision n° 1448 PEL du 22 avril 1983 constatant la fixation de la résidence habituelle en Polynésie française de personnels administratifs et de service en fonction au lycée technique de Taaone
    Voir Décision n° 1448 PEL du 22/04/1983
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