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Journal Officiel 1983 N°41 du 15/12/1983


  • Arrêté ministériel du 10 octobre 1983 relatif à l'ouverture de concours de recrutement des élèves du cycle préparatoire du certificat d'aptitude au professorat technique (session de 1984) (JORF des 17 et 18 octobre 1983, p. 9450)
    Voir Arrêté du 10/10/1983
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  • Arrêté ministériel du 20 octobre 1983 relatif au budget et au compte financier de l'office des postes et télécommunications de la Polynésie française (JORF du 4 novembre 1983, p. 9922)
    Voir Arrêté du 20/10/1983
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  • Arrêté ministériel du 24 octobre 1983 relatif à l'ouverture de concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat technique (session de 1984) (JORF du 29 octobre 1983, p. 9814)
    Voir Arrêté du 24/10/1983
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  • Arrêté interministériel du 26 octobre 1983 relatif à une situation administrative (administration centrale) (JORF des 7 et 8 novembre 1983, p. 10019)
    Voir Arrêté du 26/10/1983
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  • Décret du 3 novembre 1983 portant nomination d'un administrateur de la Société de crédit et de développement de l'Océanie (JORF du 11 novembre 1983, p. 10102)
    Voir Décret du 03/11/1983
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  • Arrêté interministériel du 7 novembre 1983 autorisant l'ouverture d'un concours pour le recrutement de professeurs agrégés d'éducation physique et sportive (session de 1984) (JORF du 10 novembre 1983, p. 10072)
    Voir Arrêté du 07/11/1983
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  • Avis relatif à une instruction de l'Institut d'émission d'outre-mer prise pour l'application du décret n° 67-27 du 9 janvier 1967 modifié par le décret n° 71-145 du 23 février 1971 portant institution d'un système des réserves obligatoires (JORF du 25 juin 1983, page 5841)
    Voir Avis du 15/12/1983
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  • Avis relatif aux épreuves du certificat préparatoire aux études comptables et financières ( art. 3 du décret n° 81-537 du 12 mai 1981) (session de 1984) (JORF des 2 et 3 novembre 1983, page 9901)
    Voir Avis du 15/12/1983
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  • Arrêté n° 1601 SCG du 14 novembre 1983 mettant à la disposition du tribunal supérieur d'appel une somme de 800 000 F CFP pour travaux de restauration des registres de la Haute cour de justice tahitienne
    Voir Arrêté n° 1601 SCG du 14/11/1983
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  • Arrêté n° 1602 SCG du 14 novembre 1983 mettant à la disposition du Centre polynésien des sciences humaines une somme de 1 350 000 F CFP
    Voir Arrêté n° 1602 SCG du 14/11/1983
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