Journal Officiel 1984 N°10 du 31/03/1984
- Arrêté n° 274 FT du 9 février 1984 accordant un acompte à valoir sur sa subvention 1984 à la crèche Tama Here de Pirae
Voir Arrêté n° 274 FT du 09/02/1984
-------------------
- Décision n° 287 SEQ du 10 février 1984 fixant les taux horaires de rétribution des enseignants pour la préparation des cours dispensés aux stages cycle court et à l'école des T.P. (cycle long) dans le cadre de la formation continue au service de l'équipement
Voir Décision n° 287 SEQ du 10/02/1984
-------------------
- Décision n° 288 TLS du 10 février 1984 modifiant l'article 8 de l'arrêté n° 1336 IT du 28 septembre 1956 portant organisation et fonctionnement de la caisse de compensation des prestations familiales
Voir Décision n° 288 TLS du 10/02/1984
-------------------
- Arrêté n° 297 FT du 13 février 1984 accordant un deuxième versement à valoir sur sa subvention 1984 à chacun des établissements publics
Voir Arrêté n° 297 FT du 13/02/1984
-------------------
- Décision n° 291 CG du 10 février 1984 autorisant le versement à l'Agence territoriale de la reconstruction du produit de certaines taxes parafiscales
Voir Décision n° 291 CG du 10/02/1984
-------------------
- Délibération n° 84-9 du 31 janvier 1984 accordant l'aval du territoire à l'Office territorial de l'habitat social (r.e. par Arrêté n° 463 AA du 14 février 1984)
Voir Délibération n° 84-9 du 31/01/1984
-------------------
- Arrêté n° 314 FT du 15 février 1984 accordant une subvention à l'association des amis du Musée Gauguin
Voir Arrêté n° 314 FT du 15/02/1984
-------------------
- Arrêté n° 473 OPT du 15 février 1984 portant modification de l'arrêté n° 1763 OPT du 16 septembre 1980 relatif à la mise en place d'installations de télécommunications dans les immeubles et lotissements
Voir Arrêté n° 473 OPT du 15/02/1984
-------------------
- Délibération n° 84-15 du 31 janvier 1984 relative à la desserte maritime de la commune de Takaroa (r.e. par Arrêté n° 464 AA du 14 février 1984)
Voir Délibération n° 84-15 du 31/01/1984
-------------------
- Arrêté n° 319 FT du 16 février 1984 accordant le complément de sa subvention 1984 à l'Institut territorial de la statistique
Voir Arrêté n° 319 FT du 16/02/1984
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 Page précédente 
