Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1985 - Numéros normaux > Journal Officiel 1985 N°13 du 01/05/1985

Journal Officiel 1985 N°13 du 01/05/1985

  • Arrêté n° 305 PR du 11/04/1985
    Arrêté n° 305 PR du 11 avril 1985 accordant le versement d'un 1er acompte valoir sur sa subvention 1985 au Comité territorial des sports
  • Arrêté n° 306 PR du 11/04/1985
    Arrêté n° 306 PR du 11 avril 1985 accordant le versement d'un 3è acompte valoir sur sa subvention 1985 au Centre des métiers d'art
  • Arrêté n° 307 PR du 11/04/1985
    Arrêté n° 307 PR du 11 avril 1985 accordant le versement d'un 1er acompte valoir sur sa subvention 1985 au Comité de la pirogue polynésienne
  • Arrêté n° 309 PR du 15/04/1985
    Arrêté n° 309 PR du 15 avril 1985 accordant une subvention à l'Institut de formation des travailleurs sociaux
  • Arrêté n° 310 PR du 15/04/1985
    Arrêté n° 310 PR du 15 avril 1985 accordant une subvention à l'agence territoriale de la reconstruction
  • Arrêté n° 312 PR du 15/04/1985
    Arrêté n° 312 PR du 15 avril 1985 accordant un troisième versement à valoir sur sa subvention 1985 à la Chambre d'agriculture, d'élevage et de la pêche
  • Arrêté n° 313 PR du 15/04/1985
    Arrêté n° 313 PR du 15 avril 1985 accordant un quatrième versement à valoir sur sa subvention 1985 à l'Institut territorial de recherches médicales Louis-Malardé
  • Arrêté n° 84 EA.AU du 03/04/1985
    Arrêté n° 84 EA.AU du 3 avril 1985 - Avenant à l'arrêté n° 3 EA.AU du 7 janvier 1985 autorisant la modification d'un lotissement dit "lotissement Fenua Ute" à Papeete - Tipaerui par Mme Charlotte Grand
  • Arrêté n° 88 EA du 11/04/1985
    Arrêté n° 88 EA du 11 avril 1985 portant délégation de signature à M. Joseph Pays, chef du service du cadastre
  • Arrêté n° 318 PR du 15/04/1985
    Arrêté n° 318 PR du 15 avril 1985 autorisant M. Pernollet, gérant de la SARL Scierie de la Punaruu, à exploiter une scierie de la 1ère classe de la nomenclature des établissements classés à Punaauia

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8  9   10   11   12  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données