Journal Officiel 1985 N°14 du 10/05/1985
- Arrêté n° 330 PR du 19 avril 1985 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association Raianuanua
Voir Arrêté n° 330 PR du 19/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 385 CM du 22 avril 1985 portant affectation de la dotation annuelle du fonds forestier de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 385 CM du 22/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 406 CM du 23 avril 1985 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-85 CFRLCO du conseil d'administration du Centre de formation et de recherche sur les langues et civilisations océaniennes
Voir Arrêté n° 406 CM du 23/04/1985
-------------------
- Rectificatif n° 417 CM du 25 avril 1985 à l'arrêté n° 314 CM du 12 avril 1985 fixant les prix de vente des sucres importés par voie d'appel d'offres sur le territoire
Voir Arrêté n° 417 CM du 25/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 342 PR du 22 avril 1985 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association Club cibiste polynésien
Voir Arrêté n° 342 PR du 22/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 344 PR du 22 avril 1985 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association Renaissance des oeuvres culturelles
Voir Arrêté n° 344 PR du 22/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 346 PR du 22 avril 1985 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de la Ligue polynésienne de handball
Voir Arrêté n° 346 PR du 22/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 349 PR du 22 avril 1985 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de la Ligue de la pirogue polynésienne de Hitiaa O Te Ra (côte Est)
Voir Arrêté n° 349 PR du 22/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 356 PR du 24 avril 1985 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'A.S. Tamarii Papara
Voir Arrêté n° 356 PR du 24/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 329 PR du 19 avril 1985 accordant le versement d'un 4è acompte sur sa subvention 1985 à l'Etablissement pour la valorisation des activités aquacoles et maritimes
Voir Arrêté n° 329 PR du 19/04/1985
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Page précédente 
