Journal Officiel 1985 N°15 du 20/05/1985
- Arrêté n° 108 VP/AE du 25 avril 1985 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Somac)
Voir Arrêté n° 108 VP/AE du 25/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 109 VP/AE du 25 avril 1985 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Siou Lee)
Voir Arrêté n° 109 VP/AE du 25/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 110 VP/AE du 29 avril 1985 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Vognin)
Voir Arrêté n° 110 VP/AE du 29/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 413 CM du 24 avril 1985 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 8-85 OPATTI du 19 mars 1985 du conseil d'administration de l'Office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti
Voir Arrêté n° 413 CM du 24/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 414 CM du 24 avril 1985 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9-85 OPATTI du 19 mars 1985 du conseil d'administration de l'Office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti
Voir Arrêté n° 414 CM du 24/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 415 CM du 24 avril 1985 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 10-85 OPATTI du 19 mars 1985 du conseil d'administration de l'Office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti
Voir Arrêté n° 415 CM du 24/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 416 CM du 24 avril 1985 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 11-85 OPATTI du 19 mars 1985 du conseil d'administration de l'Office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti
Voir Arrêté n° 416 CM du 24/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 111 VP/AE du 29 avril 1985 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Huahine Import)
Voir Arrêté n° 111 VP/AE du 29/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 112 VP/AE du 29 avril 1985 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Lai Woa)
Voir Arrêté n° 112 VP/AE du 29/04/1985
-------------------
- Arrêté n° 113 VP/AE du 29 avril 1985 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Man Lee)
Voir Arrêté n° 113 VP/AE du 29/04/1985
-------------------
Page : 1   2   3  4   5   6   Page précédente