Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1985 - Numéros normaux > Journal Officiel 1985 N°4 du 01/02/1985

Journal Officiel 1985 N°4 du 01/02/1985


  • Arrêté n° 5 VP/AE du 3 janvier 1985 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Tane)
    Voir Arrêté n° 5 VP/AE du 03/01/1985
  • -------------------

  • Arrêté n° 7 VP/AE du 9 janvier 1985 abrogeant l'arrêté n° 25 VP/AE du 2 novembre 1984
    Voir Arrêté n° 7 VP/AE du 09/01/1985
  • -------------------

  • Arrêté n° 8 VP/AE du 9 janvier 1985 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Somac)
    Voir Arrêté n° 8 VP/AE du 09/01/1985
  • -------------------

  • Arrêté n° 9 VP/AE du 9 janvier 1985 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Tane)
    Voir Arrêté n° 9 VP/AE du 09/01/1985
  • -------------------

  • Arrêté n° 10 VP/AE du 9 janvier 1985 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Man Lee)
    Voir Arrêté n° 10 VP/AE du 09/01/1985
  • -------------------

  • Arrêté n° 27 CM du 11 janvier 1985 portant nomination du directeur de cabinet du ministre de l'éducation et de la culture et des relations avec la commission du Pacifique Sud (M. Saturnin Cabral)
    Voir Arrêté n° 27 CM du 11/01/1985
  • -------------------

  • Arrêté n° 28 CM du 11 janvier 1985 portant nomination du conseiller juridique au cabinet du ministre de l'éducation et de la culture et des relations avec la commission du Pacifique Sud (M. Marcel Tuihani)
    Voir Arrêté n° 28 CM du 11/01/1985
  • -------------------

  • Arrêté n° 325 CM du 21 décembre 1984 relatif à l'importation des fleurs coupées
    Voir Arrêté n° 325 CM du 21/12/1984
  • -------------------

  • Arrêté n° 342 CM du 28 décembre 1984 portant modification de l'affectation des ressources du programme 1983 du Fonds spécial pour l'amélioration de la cocoteraie (FSAC)
    Voir Arrêté n° 342 CM du 28/12/1984
  • -------------------

  • Arrêté n° 343 CM du 28 décembre 1984 portant report des reliquats du programme 1982 et modification de l'affectation des ressources du programme 1984 du Fonds spécial pour l'amélioration de la cocoteraie (FSAC)
    Voir Arrêté n° 343 CM du 28/12/1984
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8  9   10   11   12   13   14   15   16   17  

Page précédente