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Journal Officiel 1986 N°1 du 01/01/1986

  • Arrêté n° 1833 BCO du 28/11/1985
    Arrêté n° 1833 BCO du 28 novembre 1985 portant acceptation d'un agent spécial de compagnie d'assurances (M. Raphaël Tracqui)
  • Arrêté n° 1842 BCO du 02/12/1985
    Arrêté n° 1842 BCO du 2 décembre 1985 portant acceptation d'un agent spécial de compagnie d'assurances (M. Réginald Flosse)
  • Arrêté n° 1853 VR du 02/12/1985
    Arrêté n° 1853 VR du 2 décembre 1985 portant autorisation d'enseigner dans un établissement de l'enseignement privé (Mme Peyrichou Annie née Sureau)
  • Arrêté n° 1859 PEL.E3 du 03/12/1985
    Arrêté n° 1859 PEL.E3 du 3 décembre 1985 portant avancement d'échelon au titre de l'année 1985 des conducteurs et agents des travaux publics de l'Etat (corps créés pour l'administration de la Polynésie française)
  • Décision n° 1874 PEL.E1 du 05/12/1985
    Décision n° 1874 PEL.E1 du 5 décembre 1985 constatant la fixation de la résidence habituelle en Polynésie française de Mme Marie-Hélène Kieffer, professeur certifié au lycée d'Uturoa (Raiatea)
  • Décision n° 1877 PEL.E1 du 05/12/1985
    Décision n° 1877 PEL.E1 du 6 décembre 1985 constatant la fixation de la résidence habituelle en Polynésie française de Mme Jeannie Ngo, professeur d'E.P.S. au CES de Taravao
  • Décision n° 1883 PEL.E1 du 09/12/1985
    Décision n° 1883 PEL.E1 du 9 décembre 1985 constatant la fixation de la résidence habituelle en Polynésie française de Mme Dominique Wisniewski, professeur certifié d'arts plastiques au Collège Notre-Dame des Anges à Faaa
  • Arrêté n° 1884 VR du 09/12/1985
    Arrêté n° 1884 VR du 9 décembre 1985 portant autorisation d'enseigner dans un établissement de l'enseignement privé (Mme Maraeauria Floris née Bouissou)
  • Décision n° 1887 PEL.E1 du 09/12/1985
    Décision n° 1887 PEL.E1 du 9 décembre 1985 constatant la fixation de la résidence habituelle en Polynésie française de Mle Frédérique Marere, professeur adjoint d'E.P.S. au collège du Taaone
  • Délibération n° 85-1141 AT du 19/12/1985
    Délibération n° 85-1141 AT du 19 décembre 1985 donnant garantie de bonne fin au crédit de 200 millions de francs CFP accordé par la Socredo à la Société de transport d'énergie électrique en Polynésie (TEP)

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