Journal Officiel 1986 N°1 du 01/01/1986
- Arrêté n° 1365 FI/AA du 19 décembre 1985 autorisant le report de la date de tirage d'une tombola (Ligue polynésienne de tir à l'arc)
Voir Arrêté n° 1365 FI/AA du 19/12/1985
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- Arrêté n° 312 EA.AU du 11 décembre 1985 - 2è avenant à la décision n° 841 IDV.AU du 23 mars 1984 autorisant la réalisation d'un lotissement dénommé "lotissement Ohiteitei" sis à Afaahiti, commune de Taiarapu-Est, par Mme Oliver épouse Maopi
Voir Arrêté n° 312 EA.AU du 11/12/1985
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- Arrêté n° 313 EA.AU du 11 décembre 1985 - 3è avenant à la décision n° 5521 IDV.AU du 6 octobre 1982 autorisant la réalisation d'un lotissement par Mlle Tevaite Bordes à Afaahiti, commune de Taiarapu-Est
Voir Arrêté n° 313 EA.AU du 11/12/1985
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- Arrêté n° 1034 PR du 16 décembre 1985 autorisant M. André Liu à exploiter un élevage de 1 500 poules pondeuses ; installation de la 1ère classe de la nomenclature des établissements classés (commune de Hao)
Voir Arrêté n° 1034 PR du 16/12/1985
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- Arrêté n° 1035 PR du 16 décembre 1985 autorisant M. Pier Angelo Piccolini à exploiter un atelier de fabrication de produits en céramique ; installation de la 3è classe de la nomenclature des établissements classés (commune de Paea)
Voir Arrêté n° 1035 PR du 16/12/1985
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- Arrêté n° 1036 PR du 16 décembre 1985 portant mise en demeure de cessation provisoire d'exploitation d'un établissement non autorisé relevant de la 1ère catégorie de la nomenclature des établissements classés
Voir Arrêté n° 1036 PR du 16/12/1985
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- Arrêté n° 315 EA.AU du 17 décembre 1985 - Avenant à la décision n° 577 IDV.AU du 23 février 1984 autorisant la réalisation d'un lotissement industriel à Vaiare, par la SETIL, dans la commune associée de Teavaro - Moorea
Voir Arrêté n° 315 EA.AU du 17/12/1985
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- Arrêté n° 316 EA.AU.MARQ du 17 décembre 1985 autorisant la réalisation de la 2è tranche du lotissement de la terre Aakapa - Matakua - Vaihutu sise au village de Taaoa par la commune de Hiva-Oa, îles Marquises
Voir Arrêté n° 316 EA.AU.MARQ du 17/12/1985
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- Arrêté n° 1234 CM du 12 décembre 1985 abrogeant les arrêtés n° 1033 AA du 22 juillet 1983 et n° 1332 S du 16 septembre 1986 et autorisant le fonctionnement d'un dépôt de pharmacie (propharmacie) à Haapiti - île de Moorea
Voir Arrêté n° 1234 CM du 12/12/1985
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- Arrêté n° 1223 CM du 12 décembre 1985 approuvant le programme minimal de vols réguliers de la société Air Polynésie
Voir Arrêté n° 1223 CM du 12/12/1985
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