Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1986 - Numéros normaux > Journal Officiel 1986 N°1 du 01/01/1986

Journal Officiel 1986 N°1 du 01/01/1986

  • Arrêté n° 1365 FI/AA du 19/12/1985
    Arrêté n° 1365 FI/AA du 19 décembre 1985 autorisant le report de la date de tirage d'une tombola (Ligue polynésienne de tir à l'arc)
  • Arrêté n° 312 EA.AU du 11/12/1985
    Arrêté n° 312 EA.AU du 11 décembre 1985 - 2è avenant à la décision n° 841 IDV.AU du 23 mars 1984 autorisant la réalisation d'un lotissement dénommé "lotissement Ohiteitei" sis à Afaahiti, commune de Taiarapu-Est, par Mme Oliver épouse Maopi
  • Arrêté n° 313 EA.AU du 11/12/1985
    Arrêté n° 313 EA.AU du 11 décembre 1985 - 3è avenant à la décision n° 5521 IDV.AU du 6 octobre 1982 autorisant la réalisation d'un lotissement par Mlle Tevaite Bordes à Afaahiti, commune de Taiarapu-Est
  • Arrêté n° 1034 PR du 16/12/1985
    Arrêté n° 1034 PR du 16 décembre 1985 autorisant M. André Liu à exploiter un élevage de 1 500 poules pondeuses ; installation de la 1ère classe de la nomenclature des établissements classés (commune de Hao)
  • Arrêté n° 1035 PR du 16/12/1985
    Arrêté n° 1035 PR du 16 décembre 1985 autorisant M. Pier Angelo Piccolini à exploiter un atelier de fabrication de produits en céramique ; installation de la 3è classe de la nomenclature des établissements classés (commune de Paea)
  • Arrêté n° 1036 PR du 16/12/1985
    Arrêté n° 1036 PR du 16 décembre 1985 portant mise en demeure de cessation provisoire d'exploitation d'un établissement non autorisé relevant de la 1ère catégorie de la nomenclature des établissements classés
  • Arrêté n° 315 EA.AU du 17/12/1985
    Arrêté n° 315 EA.AU du 17 décembre 1985 - Avenant à la décision n° 577 IDV.AU du 23 février 1984 autorisant la réalisation d'un lotissement industriel à Vaiare, par la SETIL, dans la commune associée de Teavaro - Moorea
  • Arrêté n° 316 EA.AU.MARQ du 17/12/1985
    Arrêté n° 316 EA.AU.MARQ du 17 décembre 1985 autorisant la réalisation de la 2è tranche du lotissement de la terre Aakapa - Matakua - Vaihutu sise au village de Taaoa par la commune de Hiva-Oa, îles Marquises
  • Arrêté n° 1234 CM du 12/12/1985
    Arrêté n° 1234 CM du 12 décembre 1985 abrogeant les arrêtés n° 1033 AA du 22 juillet 1983 et n° 1332 S du 16 septembre 1986 et autorisant le fonctionnement d'un dépôt de pharmacie (propharmacie) à Haapiti - île de Moorea
  • Arrêté n° 1223 CM du 12/12/1985
    Arrêté n° 1223 CM du 12 décembre 1985 approuvant le programme minimal de vols réguliers de la société Air Polynésie

Page : 1   2   3   4   5  6   7  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données