Journal Officiel 1986 N°1 du 01/01/1986
- Arrêté n° 1365 FI/AA du 19/12/1985
Arrêté n° 1365 FI/AA du 19 décembre 1985 autorisant le report de la date de tirage d'une tombola (Ligue polynésienne de tir à l'arc) - Arrêté n° 312 EA.AU du 11/12/1985
Arrêté n° 312 EA.AU du 11 décembre 1985 - 2è avenant à la décision n° 841 IDV.AU du 23 mars 1984 autorisant la réalisation d'un lotissement dénommé "lotissement Ohiteitei" sis à Afaahiti, commune de Taiarapu-Est, par Mme Oliver épouse Maopi - Arrêté n° 313 EA.AU du 11/12/1985
Arrêté n° 313 EA.AU du 11 décembre 1985 - 3è avenant à la décision n° 5521 IDV.AU du 6 octobre 1982 autorisant la réalisation d'un lotissement par Mlle Tevaite Bordes à Afaahiti, commune de Taiarapu-Est - Arrêté n° 1034 PR du 16/12/1985
Arrêté n° 1034 PR du 16 décembre 1985 autorisant M. André Liu à exploiter un élevage de 1 500 poules pondeuses ; installation de la 1ère classe de la nomenclature des établissements classés (commune de Hao) - Arrêté n° 1035 PR du 16/12/1985
Arrêté n° 1035 PR du 16 décembre 1985 autorisant M. Pier Angelo Piccolini à exploiter un atelier de fabrication de produits en céramique ; installation de la 3è classe de la nomenclature des établissements classés (commune de Paea) - Arrêté n° 1036 PR du 16/12/1985
Arrêté n° 1036 PR du 16 décembre 1985 portant mise en demeure de cessation provisoire d'exploitation d'un établissement non autorisé relevant de la 1ère catégorie de la nomenclature des établissements classés - Arrêté n° 315 EA.AU du 17/12/1985
Arrêté n° 315 EA.AU du 17 décembre 1985 - Avenant à la décision n° 577 IDV.AU du 23 février 1984 autorisant la réalisation d'un lotissement industriel à Vaiare, par la SETIL, dans la commune associée de Teavaro - Moorea - Arrêté n° 316 EA.AU.MARQ du 17/12/1985
Arrêté n° 316 EA.AU.MARQ du 17 décembre 1985 autorisant la réalisation de la 2è tranche du lotissement de la terre Aakapa - Matakua - Vaihutu sise au village de Taaoa par la commune de Hiva-Oa, îles Marquises - Arrêté n° 1234 CM du 12/12/1985
Arrêté n° 1234 CM du 12 décembre 1985 abrogeant les arrêtés n° 1033 AA du 22 juillet 1983 et n° 1332 S du 16 septembre 1986 et autorisant le fonctionnement d'un dépôt de pharmacie (propharmacie) à Haapiti - île de Moorea - Arrêté n° 1223 CM du 12/12/1985
Arrêté n° 1223 CM du 12 décembre 1985 approuvant le programme minimal de vols réguliers de la société Air Polynésie
