Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1986 - Numéros normaux > Journal Officiel 1986 N°10 du 01/04/1986

Journal Officiel 1986 N°10 du 01/04/1986

  • Arrêté n° 217 PR du 14/03/1986
    Arrêté n° 217 PR du 14 mars 1986 accordant le versement d'une subvention à l'association Arii Tai Mai
  • Arrêté n° 218 PR du 14/03/1986
    Arrêté n° 218 PR du 14 mars 1986 accordant le versement d'une subvention à l'association Te mau taata faapu maa huru rau no Papara
  • Arrêté n° 224 PR du 18/03/1986
    Arrêté n° 224 PR du 18 mars 1986 portant virement de crédits d'article à article au sein d'un même sous-chapitre au budget du territoire, exercice 1986
  • Arrêté n° 225 PR du 18/03/1986
    Arrêté n° 225 PR du 18 mars 1986 portant virement de crédits d'article à article au sein d'un même sous-chapitre au budget du territoire, exercice 1986
  • Arrêté n° 226 PR du 18/03/1986
    Arrêté n° 226 PR du 18 mars 1986 portant virement de crédits d'article à article au sein d'un même sous-chapitre au budget du territoire, exercice 1986
  • Arrêté n° 227 PR du 18/03/1986
    Arrêté n° 227 PR du 18 mars 1986 portant virement de crédits d'article à article au sein d'un même sous-chapitre au budget du territoire, exercice 1986
  • Arrêté n° 373 CM du 12/03/1986
    Arrêté n° 373 CM du 12 mars 1986 autorisant l'acquisition du lot n° 1 de la terre Vaiata sise dans la commune de Punaauia pour le projet de la route des plaines
  • Arrêté n° 374 CM du 12/03/1986
    Arrêté n° 374 CM du 12 mars 1986 autorisant l'acquisition d'une parcelle de la terre Butteaud-Gallien partie A sise dans la commune de Punaauia pour le projet de la route des plaines
  • Arrêté n° 375 CM du 12/03/1986
    Arrêté n° 375 CM du 12 mars 1986 autorisant l'acquisition du lot D A2, parcelle A de la propriété Fortune Teissier sise dans la commune de Punaauia nécessaire aux travaux d'aménagement de la route des plaines
  • Arrêté n° 376 CM du 12/03/1986
    Arrêté n° 376 CM du 12 mars 1986 autorisant l'acquisition de la moitié indivise du lot 5 de la parcelle D de la terre Matatia sise dans la commune de Punaauia nécessaire aux travaux d'aménagement de la route des plaines

Page : 1   2   3   4   5  6   7   8   9  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données