Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1986 - Numéros normaux > Journal Officiel 1986 N°11 du 10/04/1986

Journal Officiel 1986 N°11 du 10/04/1986

  • Arrêté n° 404 CM du 20/03/1986
    Arrêté n° 404 CM du 20 mars 1986 portant affectation de la dotation 1986 du Fonds spécial pour l'amélioration de la cocoteraie (FSAC)
  • Arrêté n° 247 PR.MEA du 24/03/1986
    Arrêté n° 247 PR.MEA du 24 mars 1986 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de Papeete (entrepôt Ah Sing Import et Air Froid à Hamuta - Pirae)
  • Arrêté n° 248 PR.MEA du 24/03/1986
    Arrêté n° 248 PR.MEA du 24 mars 1986 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de Papeete (bâtiment de 4 entrepôts à Titioro - Mmes Hélène Toy et Irène Giau-Suire - Papeete)
  • Arrêté n° 249 PR du 24/03/1986
    Arrêté n° 249 PR du 24 mars 1986 autorisant M. Daniel de Marigny, directeur de la société Tahiti Pétroles à exploiter une station marine à la marina Taina, commune de Punaauia, PK 8,4 (installation de la 2è classe des établissements classés)
  • Arrêté n° 250 PR du 24/03/1986
    Arrêté n° 250 PR du 24 mars 1986 autorisant M. Iotua Tehahe à exploiter un groupe électrogène de 4,5 KVA avec un réservoir journalier de 50 litres et réserve de gazole de 400 litres (installation de la 3e classe de la nomenclature des établissements classés - Patio Tahaa)
  • Arrêté n° 258 PR du 25/03/1986
    Arrêté n° 258 PR du 24 mars 1986 autorisant le Dr Richard Wong Fat, directeur de la santé publique, à se rendre à la XIème Conférence régionale des directeurs de la santé dans le cadre de la commission du Pacifique Sud à Nouméa du 10 au 14 mars 1986
  • Arrêté n° 408 CM du 24/03/1986
    Arrêté n° 408 CM du 24 mars 1986 accordant la location d'une parcelle de lais de mer à Paea au profit de Mlle Yvonne Mahatia et Mme Fatima Ata
  • Arrêté n° 649 EA.AU du 26/03/1986
    Arrêté n° 649 EA.AU du 26 mars 1986 - 2è Avenant à la décision n° 55 EA.AU du 20 décembre 1984 autorisant la réalisation d'un lotissement dénommé "lotissement Le parc" sur un terrain dépendant du domaine de Tipaerui - Papeete
  • Arrêté n° 650 EA.AU du 26/03/1986
    Arrêté n° 650 EA.AU du 26 mars 1986 autorisant la réalisation d'une extension du lotissement Puurai sur la parcelle cadastrée n° 863 - section S.3 à Faaa
  • Arrêté n° 409 CM du 24/03/1986
    Arrêté n° 409 CM du 24 mars 1986 portant désignation de deux maires, représentant les communes de la Polynésie française, au sein du comité d'aménagement du territoire (MM. Jacques Teuira et Roger Doom)

Page : 1   2   3   4   5   6  7   8  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données