Journal Officiel 1986 N°18 du 20/06/1986
- Arrêté n° 452 PR du 2 juin 1986 accordant le versement d'une subvention 1986 à la mutualité accidents élèves de Polynésie française
Voir Arrêté n° 452 PR du 02/06/1986
-------------------
- Arrêté n° 453 PR du 2 juin 1986 modifiant l'arrêté n° 69 CM du 10 octobre 1984 accordant la prise en charge parle territoire du coût du transport effectué par la flottille administrative pour le compte de la SAEM Manureva
Voir Arrêté n° 453 PR du 02/06/1986
-------------------
- Arrêté n° 1340 VP/AE du 3 juin 1986 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Somac)
Voir Arrêté n° 1340 VP/AE du 03/06/1986
-------------------
- Arrêté n° 1341 VP/AE du 3 juin 1986 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (CTX/Tony)
Voir Arrêté n° 1341 VP/AE du 03/06/1986
-------------------
- Arrêté n° 1342 VP/AE du 3 juin 1986 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Lai Woa)
Voir Arrêté n° 1342 VP/AE du 03/06/1986
-------------------
- Arrêté n° 1220 MEC du 29 mai 1986 portant nomination du conservateur du 'Musée de Tahiti et des îles' du Centre polynésien des sciences humaines "Te Anavaharau" à compter du 1er juillet 1982 (Mme Véronique Mu-Liepmann)
Voir Arrêté n° 1220 MEC du 29/05/1986
-------------------
- Arrêté n° 1347 MEC du 3 juin 1986 portant attribution, renouvellement, transfert, transformation et suppression de bourses et aides scolaires accordées dans les établissements d'enseignement public et privé du territoire pour l'année 1985-1986
Voir Arrêté n° 1347 MEC du 03/06/1986
-------------------
- Arrêté n° 612 CM du 9 juin 1986 fixant le calendrier de l'année scolaire 1986-1987 des écoles et collèges de la Polynésie française, publics et privés
Voir Arrêté n° 612 CM du 09/06/1986
-------------------
- Arrêté n° 1087 MTM du 23 mai 1986 portant délégation de signature à M. Ronald Cheneson, économiste au service de la mer et de l'aquaculture
Voir Arrêté n° 1087 MTM du 23/05/1986
-------------------
- Arrêté n° 585 CM du 21 mai 1986 portant déclassement et incorporation au domaine privé du territoire d'un emplacement de domaine public maritime sis à Poutoru-Niua - commune de Tahaa
Voir Arrêté n° 585 CM du 21/05/1986
-------------------
Page : 1   2   3   4   5  6   7   8   9   Page précédente