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Journal Officiel 1986 N°23 du 10/08/1986


  • Arrêté n° 1890 VP/AE du 23 juillet 1986 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Vognin)
    Voir Arrêté n° 1890 VP/AE du 23/07/1986
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  • Arrêté n° 590 PR du 23 juillet 1986 relatif à l'exercice des attributions du ministre du développement des archipels, des transports et des postes et télécommunications
    Voir Arrêté n° 590 PR du 23/07/1986
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  • Arrêté n° 591 PR du 23 juillet 1986 accordant le versement d'un 6è acompte à valoir sur sa subvention 1986 à l'Institut territorial de recherche médicales Louis-Malardé
    Voir Arrêté n° 591 PR du 23/07/1986
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  • Arrêté n° 596 PR du 31 juillet 1986 relatif à l'exercice des attributions du ministre des affaires sociales, de la solidarité et de la famille
    Voir Arrêté n° 596 PR du 31/07/1986
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  • Rectificatif à la délibération n° 84-20 du 1er mars 1984 portant application du code des marchés publics de toute nature passés au nom du territoire de la Polynésie française et de ses établissements publics
    Voir Délibération n° 84-20 du 01/03/1984
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  • Arrêté n° 1891 VP/AE du 23 juillet 1986 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Spimac)
    Voir Arrêté n° 1891 VP/AE du 23/07/1986
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  • Arrêté n° 1918 VP/AE du 29 juillet 1986 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Sin Tung Hing)
    Voir Arrêté n° 1918 VP/AE du 29/07/1986
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  • Arrêté n° 1931 VP/AE du 31 juillet 1986 fixant les prix de vente de certains cigares, cigarettes et tabacs
    Voir Arrêté n° 1931 VP/AE du 31/07/1986
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  • Arrêté n° 1932 VP/AE du 31 juillet 1986 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (CTM/Cowan)
    Voir Arrêté n° 1932 VP/AE du 31/07/1986
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  • Arrêté n° 1897 MEA du 23 juillet 1986 - 3è avenant à la décision n° 577 IDV.AU du 23 février 1984 autorisant la réalisation d'un lotissement industriel à Vaiare, par la SETIL, dans la commune associée de Teavaro - Moorea
    Voir Arrêté n° 1897 MEA du 23/07/1986
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