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Journal Officiel 1986 N°23 du 10/08/1986


  • Arrêté n° 786 CM du 24 juillet 1986 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 2 BGT/85, n° 2-86, n° 1 BGT/86 du conseil d'administration du Centre polynésien des sciences humaines
    Voir Arrêté n° 786 CM du 24/07/1986
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  • Arrêté n° 787 CM du 24 juillet 1986 nommant Mme Maeva Navarro, directrice du Centre polynésien des sciences humaines
    Voir Arrêté n° 787 CM du 24/07/1986
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  • Arrêté n° 1898 MEA du 23 juillet 1986 autorisant la réalisation d'un lotissement dans la vallée de Meau, commune de Nuku Hiva - Taiohae - îles Marquises, par M. Rudy Klima
    Voir Arrêté n° 1898 MEA du 23/07/1986
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  • Arrêté n° 789 CM du 29 juillet 1986 relatif à l'instruction des titres miniers et à la police des mines
    Voir Arrêté n° 789 CM du 29/07/1986
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  • Arrêté n° 1929 MEA du 29 juillet 1986 portant réglementation provisoire de la circulation sur la route de ceinture Est, PK 20,100 - commune de Hitiaa O Te Ra - les 4, 5 et 6 août 1986
    Voir Arrêté n° 1929 MEA du 29/07/1986
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  • Arrêté n° 776 CM du 24 juillet 1986 portant acceptation par le territoire de la Polynésie française d'un don de matériel technique médical effectué par le Dr Andréa de Balmann-Tourneux et ses enfants, Temanuata et Mareva Tourneux
    Voir Arrêté n° 776 CM du 24/07/1986
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  • Arrêté n° 1910 MSE/SANTE du 25 juillet 1986 fixant les résultats de l'examen final de la formation des adjoints de soins et des adjoints aux emplois techniques de 3è catégorie du service de santé - session de juin 1986
    Voir Arrêté n° 1910 MSE/SANTE du 25/07/1986
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  • Arrêté n° 597 PR/MSE du 31 juillet 1986 interdisant à titre temporaire la vente du lait pasteurisé dénommé "Lait du Plateau"
    Voir Arrêté n° 597 PR/MSE du 31/07/1986
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  • Arrêté n° 785 CM du 24 juillet 1986 rendant exécutoire les délibérations n° 1-86 à 11-86 CHT prises par le conseil d'administration du Centre hospitalier territorial dans sa séance du 21 mai 1986
    Voir Arrêté n° 785 CM du 24/07/1986
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  • Arrêté n° 1886 MDA/AC.MET du 23 juillet 1986 accordant aux personnels chargés d'observations météorologiques des gratifications au titre des observations climatologiques effectuées pendant le 1er trimestre 1986
    Voir Arrêté n° 1886 MDA/AC.MET du 23/07/1986
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