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Journal Officiel 1986 N°3 du 20/01/1986

  • Arrêté n° 1897 CAB/DPC du 12/12/1985
    Arrêté n° 1897 CAB/DPC du 12 décembre 1985 fixant les résultats de l'examen de la spécialisation en ranimation du 30 novembre 1985 à l'école territoriale d'infirmiers/ières à Papeete
  • Arrêté n° 1898 CAB/DPC du 12/12/1985
    Arrêté n° 1898 CAB/DPC du 12 décembre 1985 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 2 décembre 1985 à la base inter-armes de Hao (Tuamotu)
  • Décret du 04/12/1985
    Décret du 4 décembre 1985 portant acquisition de la nationalité française (J.O.R.F. du 8 décembre 1985, page 14307)
  • Arrêté n° 1899 CAB/DPC du 12/12/1985
    Arrêté n° 1899 CAB/DPC du 12 décembre 1985 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 7 décembre 1985 au lycée technique du Taaone à Pirae
  • Décision n° 1912 PEL du 16/12/1985
    Décision n° 1912 PEL du 16 décembre 1985 constatant la fixation de la résidence habituelle en Polynésie française de Mme Françoise Ellis, chef de section S.A.S.U. au lycée Paul Gauguin
  • Arrêté n° 1913 VR du 17/12/1985
    Arrêté n° 1913 VR du 17 décembre 1985 portant autorisation de diriger un établissement de l'enseignement privé
  • Décision n° 1917 SATP du 17/12/1985
    Décision n° 1917 SATP du 17 décembre 1985 constatant l'arrivée à Papeete de M. Antoine Ranisio, commissaire principal de 2è échelon
  • Arrêté n° 1930 CAB/MIL du 18/12/1985
    Arrêté n° 1930 CAB/MIL du 18 décembre 1985 portant composition et appel de la fraction du contingent 86/02
  • Arrêté n° 1947 CAB/MIL du 23/12/1985
    Arrêté n° 1947 CAB/MIL du 23 décembre 1985 relatif à la composition du tribunal des pensions pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1986
  • Arrêté n° 1951 BF du 23/12/1985
    Arrêté n° 1951 BF du 23 décembre 1985 portant annulation de l'arrêté n° 1630 du 22 octobre 1985 et fixant le taux des indemnités pour frais de déplacement des fonctionnaires civils et militaires en fonction en Polynésie française

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