Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1986 - Numéros normaux > Journal Officiel 1986 N°6 du 20/02/1986

Journal Officiel 1986 N°6 du 20/02/1986


  • Arrêté n° 66 PR du 31 janvier 1986 accordant le versement du solde de sa subvention 1985 au Conseil de coordination des oeuvres sociales des églises chrétiennes en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 66 PR du 31/01/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 67 PR du 31 janvier 1986 portant virement de crédits d'article à article au sein d'un même sous-chapitre au budget du territoire, exercice 1985
    Voir Arrêté n° 67 PR du 31/01/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 69 PR du 3 février 1986 portant virement de crédits d'article à article au sein d'un même sous-chapitre au budget du territoire, exercice 1985
    Voir Arrêté n° 69 PR du 03/02/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 69 PR du 3 février 1986 portant virement de crédits d'article à article au sein d'un même sous-chapitre au budget du territoire, exercice 1986
    Voir Arrêté n° 70 PR du 03/02/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 219 FI/AA du 6 février 1986 autorisant le report de la date du tirage de la tombola de l'association sportive les Jeunes Tahitiens
    Voir Arrêté n° 219 FI/AA du 06/02/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 221 FI/AA du 7 février 1986 autorisant le report de la date du tirage de la tombola de l'association sportive Tamarii Punaruu
    Voir Arrêté n° 221 FI/AA du 07/02/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 74 PR du 3 février 1986 accordant le versement sur subvention 1986 à l'A.R.P.E.C.
    Voir Arrêté n° 74 PR du 03/02/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 75 PR du 3 février 1986 accordant le versement sur subvention 1986 à la direction de l'enseignement catholique
    Voir Arrêté n° 75 PR du 03/02/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 76 PR du 3 février 1986 accordant le versement sur subvention 1986 à l'enseignement sanito pour le fonctionnement de ses centres de formation professionnelle
    Voir Arrêté n° 76 PR du 03/02/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 77 PR du 3 février 1986 accordant le versement sur subvention 1986 à l'Office territorial de l'action sociale et de la solidarité
    Voir Arrêté n° 77 PR du 03/02/1986
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6  7   8   9   10  

Page précédente