Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1986 - Numéros normaux > Journal Officiel 1986 N°7 du 01/03/1986

Journal Officiel 1986 N°7 du 01/03/1986

  • Arrêté n° 146 CAB/MIL du 07/02/1986
    Arrêté n° 146 CAB/MIL du 7 février 1986 portant composition et appel de la fraction du contingent 86-04
  • Arrêté n° 66 PEL.3 du 24/01/1986
    Arrêté n° 66 PEL.3 du 24 janvier 1986 constant la prise de fonctions de M. Roger Moser, sous-préfet de 1ère classe, secrétaire général de la Polynésie française
  • Arrêté n° 69 VR du 24/01/1986
    Arrêté n° 69 VR du 24 janvier 1986 portant autorisation d'enseigner dans un établissement de l'enseignement privé (Mme Monnet Danièle née Valezy )
  • Arrêté n° 94 SATP du 29/01/1986
    Arrêté n° 94 SATP du 29 janvier 1986 portant avancement d'échelon de M. Etienne Maimaro, gardien de la paix de la police nationale
  • Arrêté n° 97 CAB/DPC du 30/01/1986
    Arrêté n° 97 CAB/DPC du 30 janvier 1986 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 25 janvier 1986 au CJA de Fare-Ute (Papeete)
  • Arrêté n° 126 PR du 14/02/1986
    Arrêté n° 126 PR du 14 février 1986 désignant M. Philippe Lechat, attaché juridique au service des affaires administratives du ministère des finances et des affaires intérieures, pour assurer la défense du territoire devant le tribunal administratif de Papeete ou toute autre juridiction dans le litige opposant celui-ci à M. Raymond Mougel
  • Arrêté n° 194 CM du 17/02/1986
    Arrêté n° 194 CM du 17 février 1986 relatif aux modalités d'importation de produits de charcuterie
  • Arrêté n° 248 VP/AE du 13/02/1986
    Arrêté n° 248 VP/AE du 13 février 1986 homologuant le prix de vente au détail de certains matériaux de construction (SAGECO)
  • Arrêté n° 249 VP/AE du 13/02/1986
    Arrêté n° 249 VP/AE du 13 février 1986 homologuant le prix de vente au détail de certains matériaux de construction (CTX/ENGECO)
  • Arrêté n° 250 VP/AE du 13/02/1986
    Arrêté n° 250 VP/AE du 13 février 1986 homologuant le prix de vente au détail de certains matériaux de construction (CTX/Tane)

Page : 1   2   3  4   5   6   7   8   9   10  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données