Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1986 - Numéros normaux > Journal Officiel 1986 N°9 du 20/03/1986

Journal Officiel 1986 N°9 du 20/03/1986

  • Arrêté n° 282 CM du 27/02/1986
    Arrêté n° 282 CM du 27 février 1986 portant autorisation d'occupation temporaire de 2 emplacements du domaine public maritime à Fakarava - commune de Fakarava au profit de Mme Teonila Tahitua Amatahiapo épouse Salmon
  • Arrêté n° 283 CM du 27/02/1986
    Arrêté n° 283 CM du 27 février 1986 portant autorisation d'occupation temporaire de 5 emplacements du domaine public maritime à Fakarava - commune de Fakarava au profit de M. Tehaere Toriki
  • Arrêté n° 284 CM du 27/02/1986
    Arrêté n° 284 CM du 27 février 1986 portant autorisation d'occupation temporaire de 5 emplacements du domaine public maritime à Fakarava - commune de Fakarava au profit de M. Jacobo Tetauru Harrys-Tu
  • Arrêté n° 285 CM du 27/02/1986
    Arrêté n° 285 CM du 27 février 1986 portant autorisation d'occupation temporaire de 5 emplacements du domaine public maritime à Fakarava - commune de Fakarava au profit de M. François Tematagaroa Tekurio
  • Arrêté n° 286 CM du 27/02/1986
    Arrêté n° 286 CM du 27 février 1986 portant autorisation d'occupation temporaire de 4 emplacements du domaine public maritime à Takume Raroia - commune de Makemo au profit de M. Daniel Marama Ellis
  • Arrêté n° 287 CM du 27/02/1986
    Arrêté n° 287 CM du 27 février 1986 portant autorisation d'occupation temporaire de 5 emplacements du domaine public maritime à Takume Raroia - commune de Makemo au profit de M. Eneriko Tuhoe Tahitoe
  • Arrêté n° 288 CM du 27/02/1986
    Arrêté n° 288 CM du 27 février 1986 portant autorisation d'occupation temporaire de 4 emplacements du domaine public maritime à Makemo - commune de Makemo au profit de M. Ernest Faraire
  • Arrêté n° 223 CM du 21/02/1986
    Arrêté n° 223 CM du 21 février 1986 rendant exécutoires les délibérations n° 1 à n° 3 OTASS du 9 janvier 1986 du conseil d'administration de l'Office territorial de l'action sociale et de la solidarité
  • Arrêté n° 224 CM du 21/02/1986
    Arrêté n° 224 CM du 21 février 1986 portant modification de l'arrêté n° 1026 CG du 21 juillet 1983 modifié fixant le montant mensuel de l'allocation aux handicapés adultes
  • Arrêté n° 229 CM du 21/02/1986
    Arrêté n° 229 CM du 21 février 1986 portant récépissé de déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie à Faaa - P.K. 5 (n° 21)

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13  14   15   16   17  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données