Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1986 - Numéros normaux > Journal Officiel 1986 N°9 du 20/03/1986

Journal Officiel 1986 N°9 du 20/03/1986


  • Arrêté n° 437 VP/AE du 3 mars 1986 homologuant le prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Spimac)
    Voir Arrêté n° 437 VP/AE du 03/03/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 241 CM du 24 février 1986 portant approbation et rendant exécutoires les délibération n° 4, 5 et 7-85 CA/ ETAG du conseil d'administration de l'Etablissement territorial d'achats groupés
    Voir Arrêté n° 241 CM du 24/02/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 313 CM du 28 février 1986 portant attribution d'une aide au titre de fonds spécial d'investissement pour le développement de l'agriculture au profit de Mme Natua Leyla
    Voir Arrêté n° 313 CM du 28/02/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 438 VP/AE du 3 mars 1986 homologuant le prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Tahiti Wood)
    Voir Arrêté n° 438 VP/AE du 03/03/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 448 VP/AE du 6 mars 1986 homologuant le prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Lai Woa)
    Voir Arrêté n° 448 VP/AE du 06/03/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 314 CM du 28 février 1986 portant attribution d'une aide au titre de fonds spécial d'investissement pour le développement de l'agriculture au profit de MM. Emery Gilles et Delorière Christian
    Voir Arrêté n° 314 CM du 28/02/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 315 CM du 28 février 1986 portant attribution d'une aide au titre de fonds spécial d'investissement pour le développement de l'agriculture au profit de MM. Maignan, Shing Soi Félix et Tissiou Ayou
    Voir Arrêté n° 315 CM du 28/02/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 316 CM du 28 février 1986 portant attribution d'une aide au titre de fonds spécial d'investissement pour le développement de l'agriculture (7 bénéficiaires)
    Voir Arrêté n° 316 CM du 28/02/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 317 CM du 28 février 1986 portant attribution d'une aide au titre de fonds spécial d'investissement pour le développement de l'agriculture (5 bénéficiaires)
    Voir Arrêté n° 317 CM du 28/02/1986
  • -------------------

  • Arrêté n° 318 CM du 28 février 1986 portant attribution d'une aide au titre de fonds spécial d'investissement pour le développement de l'agriculture au profit de M. Taputu Patia
    Voir Arrêté n° 318 CM du 28/02/1986
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6  7   8   9   10   11   12   13   14   15   16   17  

Page précédente