Journal Officiel 1987 N°15 du 09/04/1987
- Arrêté n° 194 PR du 30 mars 1987 accordant la prise en charge par le territoire du coût du transport par navire administratif du mouvement Jeunesse sanito
Voir Arrêté n° 194 PR du 30/03/1987
-------------------
- Arrêté n° 195 PR du 30 mars 1987 accordant le versement sur subvention à la prévention routière
Voir Arrêté n° 195 PR du 30/03/1987
-------------------
- Arrêté n° 196 PR du 30 mars 1987 accordant le versement sur subvention au Comité régional des sports subaquatiques de Polynésie française
Voir Arrêté n° 196 PR du 30/03/1987
-------------------
- Arrêté n° 197 PR du 30 mars 1987 accordant le versement sur subvention à l'association Tahiti Jet ski club
Voir Arrêté n° 197 PR du 30/03/1987
-------------------
- Arrêté n° 198 PR du 30 mars 1987 accordant le versement sur subvention à la crèche Tama Here de Pirae
Voir Arrêté n° 198 PR du 30/03/1987
-------------------
- Arrêté n° 199 PR du 30 mars 1987 portant virement de crédits d'article à article au sein d'un même sous-chapitre au budget du territoire, exercice 1986
Voir Arrêté n° 199 PR du 30/03/1987
-------------------
- Arrêté n° 345 CM du 27 mars 1987 rendant exécutoires les délibérations n° 1 à 6 ITRM / 87 prises par le conseil d'administration de l'Institut territorial de recherches médicales Louis-Malardé
Voir Arrêté n° 345 CM du 27/03/1987
-------------------
- Arrêté n° 1016 MDA du 1er avril 1987 portant délégation de mission à l'administrateur de la circonscription territoriale des îles Tuamotu-Gambier
Voir Arrêté n° 1016 MDA du 01/04/1987
-------------------
- Arrêté n° 324 CM du 27 mars 1987 portant répartition de la subvention allouée aux organisations syndicales de travailleurs les plus représentatives pour l'année 1987
Voir Arrêté n° 324 CM du 27/03/1987
-------------------
- Arrêté n° 326 CM du 27 mars 1987 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9/86 du 18 décembre 1986 de la Chambre d'agriculture, d'élevage et de la pêche fixant le tarif de location des pelleteuses sur chenilles appartenant à la chambre
Voir Arrêté n° 326 CM du 27/03/1987
-------------------
Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16   17   18  19   20   Page précédente