Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1987 - Numéros normaux > Journal Officiel 1987 N°18 du 30/04/1987

Journal Officiel 1987 N°18 du 30/04/1987


  • Arrêté n° 545 CM du 21 avril 1987 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime dans la commune de Takaroa (Tuamotu) (M. Tamatahuira Ioane dit Jean Maihiti)
    Voir Arrêté n° 545 CM du 21/04/1987
  • -------------------

  • Arrêté n° 251 PR du 16 avril 1987 accordant le versement d'une subvention à l'Assemblée de Dieu
    Voir Arrêté n° 251 PR du 16/04/1987
  • -------------------

  • Arrêté n° 252 PR du 16 avril 1987 accordant le versement à l'O.P.A.T.T.I. d'une avance à valoir sur sa subvention 1987
    Voir Arrêté n° 252 PR du 16/04/1987
  • -------------------

  • Arrêté n° 253 PR du 21 avril 1987 accordant le versement d'une subvention à l'Association du sport scolaire de l'enseignement privé
    Voir Arrêté n° 253 PR du 21/04/1987
  • -------------------

  • Arrêté n° 254 PR du 21 avril 1987 accordant le versement d'une subvention à la Ligue de Karaté, Tae Kwon Do, Kung-Fu et aux arts martiaux affinitaires)
    Voir Arrêté n° 254 PR du 21/04/1987
  • -------------------

  • Arrêté n° 484 CM du 16 avril 1987 fixant pour l'année 1987 le nombre de places ouvert au concours d'admission au cycle B de l'école territoriale d'infirmiers/ères de Papeete
    Voir Arrêté n° 484 CM du 16/04/1987
  • -------------------

  • Arrêté n° 486 CM du 16 avril 1987 fixant répartition provisoire des crédits du fonds forestier pour l'année 1987
    Voir Arrêté n° 486 CM du 16/04/1987
  • -------------------

  • Arrêté n° 546 CM du 21 avril 1987 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime dans la commune de Takaroa (Tuamotu) (M. Huri Mahinui Rémi Pou)
    Voir Arrêté n° 546 CM du 21/04/1987
  • -------------------

  • Arrêté n° 547 CM du 21 avril 1987 rapportant les dispositions de l'arrêté n° 849 CM du 5 août 1986 autorisant l'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Takapoto - commune de Takaroa au profit de M. Marihauri Rua
    Voir Arrêté n° 547 CM du 21/04/1987
  • -------------------

  • Arrêté n° 548 CM du 21 avril 1987 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime dans la commune de Huahine (EVAAM)
    Voir Arrêté n° 548 CM du 21/04/1987
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8  9  

Page précédente