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Journal Officiel 1988 N°11 du 17/03/1988


  • Arrêté n° 253 IDV du 17 février 1988 portant modification de la composition du Syndicat intercommunal pour le traitement des ordures ménagères (S.I.T.O.M.) et fixant le nouveau siège du syndicat
    Voir Arrêté n° 253 IDV du 17/02/1988
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  • Arrêté ministériel du 25 février 1988 portant interdiction de vente d'une revue aux mineurs, d'exposition et de toute publicité (JORF du 26 février 1988, page 2690)
    Voir Arrêté du 25/02/1988
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  • Avis relatif aux concours pour le recrutement de greffiers des cours et tribunaux (femmes et hommes) (JORF du 3 mars 1988, page 2933)
    Voir Avis du 17/03/1988
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  • Arrêté n° 237 J du 15 février 1988 accordant un congé de deux semaines à Me Jean Solari, notaire, et portant nomination de M. Georgic Condé en qualité d'intérimaire
    Voir Arrêté n° 237 J du 15/02/1988
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  • Arrêté n° 241 CAB du 16 février 1988 portant rectification de l'arrêté n° 121 CAB du 21 janvier 1988 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail au titre de la promotion du 1er janvier 1988
    Voir Arrêté n° 241 CAB du 16/02/1988
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  • Arrêté n° 299 BCO du 23 février 1988 portant délégation de signature au chargé de mission auprès du secrétaire général de la Polynésie française (M. Maurice Brossaud)
    Voir Arrêté n° 299 BCO du 23/02/1988
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  • Rectificatif n° 333 PEL.E3 du 29 février 1988 à l'arrêté n° 1303 PEL.E3 du 9 novembre 1987 portant organisation de l'examen d'aptitude pour le recrutement d'agents de bureau du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 333 PEL.E3 du 29/02/1988
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  • Arrêté n° 243 CAB/MIL du 16 février 1988 portant composition et appel de la fraction du contingent 88/04
    Voir Arrêté n° 243 CAB/MIL du 16/02/1988
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  • Décision n° 300 PEL.E1 du 23 février 1988 constatant la fixation de la résidence habituelle en Polynésie française de Mme Ghislaine Tscheller, technicien de l'aviation civile
    Voir Décision n° 300 PEL.E1 du 23/02/1988
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  • Décision n° 301 PEL.E1 du 23 février 1988 constatant la fixation de la résidence habituelle en Polynésie française de Mme Polly Popoff , P.E.G.C. au collège de Mahina
    Voir Décision n° 301 PEL.E1 du 23/02/1988
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