Journal Officiel 1988 N°11 du 17/03/1988
- Arrêté n° 235 CM du 3 mars 1988 fixant les règles d'attribution, de renouvellement et de retrait de la carte professionnelle de pêcheur hauturier
Voir Arrêté n° 235 CM du 03/03/1988
-------------------
- Arrêté n° 236 CM du 3 mars 1988 précisant la composition, les règles de fonctionnement et les attributions de la commission technique de la pêche professionnelle hauturière
Voir Arrêté n° 236 CM du 03/03/1988
-------------------
- Arrêté n° 237 CM du 3 mars 1988 fixant les modalités d'attribution, de renouvellement et de retrait de la licence de pêche professionnelle hauturière
Voir Arrêté n° 237 CM du 03/03/1988
-------------------
- Arrêté n° 870 MDA du 9 mars 1988 portant délégation de signature au chef du service de la délégation au développement des archipels par intérim (Mlle Annick Allain)
Voir Arrêté n° 870 MDA du 09/03/1988
-------------------
- Arrêté n° 871 MME du 9 mars 1988 portant délégation de signature à M. Roger Le Roux, chef du service de l'économie des transports par intérim
Voir Arrêté n° 871 MME du 09/03/1988
-------------------
- Arrêté n° 911 MME du 11 mars 1988 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à la construction de l'aérodrome de Tubuai
Voir Arrêté n° 911 MME du 11/03/1988
-------------------
- Arrêté n° 872 MSE/SANTE du 9 mars 1988 portant organisation de l'examen de fin d'études du tronc commun des élèves du cycle B de l'école territoriale d'infirmiers/ières de Mamao (session de mars 1988)
Voir Arrêté n° 872 MSE/SANTE du 09/03/1988
-------------------
- Arrêté n° 843 MSE/SANTE du 7 mars 1988 portant affectation de M. Didier Lamarque, médecin en chef du service de santé des armées, en qualité d'adjoint technique à la direction de la santé publique
Voir Arrêté n° 843 MSE/SANTE du 07/03/1988
-------------------
- Arrêté n° 912 MAE/AE du 11 mars 1988 fixant les prix de vente de certains cigares, cigarettes et tabacs
Voir Arrêté n° 912 MAE/AE du 11/03/1988
-------------------
- Arrêté n° 874 MFA du 10 mars 1988 abrogeant les arrêtés n° 697,700 et 703 MFA/PEL du 1er mars 1988 portant respectivement autorisation d'ouverture des concours internes et externes pour le recrutement d'employés d'administration (CC4), d'adjoints administratifs (CC3) et de secrétaires d'administration (CC2)
Voir Arrêté n° 874 MFA du 10/03/1988
-------------------
Page : 1   2   3   4   5  6   7   Page précédente