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Journal Officiel 1988 N°12 du 24/03/1988


  • Arrêté n° 282 CM du 16 mars 1988 accordant l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public fluvial à Pirae au profit du Syndicat central de l'hydraulique
    Voir Arrêté n° 282 CM du 16/03/1988
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  • Arrêté n° 927 MFA/AA du 14 mars 1988 autorisant le report de la date de tirage d'une tombola (association sportive "Les Jeunes Tahitiens")
    Voir Arrêté n° 927 MFA/AA du 14/03/1988
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  • Arrêté n° 283 CM du 16 mars 1988 accordant l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à Teahupoo, commune de Taiarapu-Ouest, au profit de la Société Taiarapu-Aquaculture (régularisation)
    Voir Arrêté n° 283 CM du 16/03/1988
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  • Arrêté n° 284 CM du 16 mars 1988 annulant l'arrêté n° 832 CM du 5 août 1986 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Ahe, commune de Manihi
    Voir Arrêté n° 284 CM du 16/03/1988
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  • Arrêté n° 288 CM du 16 mars 1988 rapportant les dispositions de l'arrêté n° 1239 CM du 9 décembre 1987 autorisant l'acquisition par le territoire d'un terrain sis à Papeete, quartier Taunoa
    Voir Arrêté n° 288 CM du 16/03/1988
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  • Arrêté n° 289 CM du 16 mars 1988 autorisant l'acquisition d'un terrain sis quartier Taunoa, commune de Papeete
    Voir Arrêté n° 289 CM du 16/03/1988
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  • Arrêté n° 300 PR du 17 mars 1988 autorisant le report de la date du tirage de la tombola de l'association sportive Véloclub Orohena
    Voir Arrêté n° 300 PR du 17/03/1988
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  • Service de l'aménagement du territoire.- 1°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent pour le mois de février 1988
    Voir Avis du 24/03/1988
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  • Service des douanes.- Cours des changes (période du 24 mars au 6 avril 1988 inclus)
    Voir Avis du 24/03/1988
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  • Cour d'appel de Papeete.- Avis du 8 mars 1988 relatif aux candidatures aux fonctions de commissaire-priseur du territoire
    Voir Avis du 08/03/1988
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