Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1988 - Numéros normaux > Journal Officiel 1988 N°15 du 14/04/1988

Journal Officiel 1988 N°15 du 14/04/1988

  • Arrêté n° 298 MAFIC du 22/02/1988
    Arrêté n° 298 MAFIC du 22 février 1988 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et directeur de centres de vacances et de loisirs
  • Arrêté n° 487 J du 21/03/1988
    Arrêté n° 487 J du 21 mars 1988 accordant un congé de trois semaines à Me Jean Solari, notaire, et portant nomination de M. Jacques Dupoux en qualité d'intérimaire
  • Décision n° 489 SATP du 21/03/1988
    Décision n° 489 SATP du 21 mars 1988 constatant l'arrivée à Papeete de M. Yann Allainmat, inspecteur principal de 4è échelon
  • Arrêté n° 494 J du 22/03/1988
    Arrêté n° 494 J du 22 mars 1988 accordant un congé de soixante six jours à Me Andrée Dubouch, notaire, et portant nomination de M. Michel Guichenu en qualité d'intérimaire
  • Décision n° 1175 TAP/87 du 15/03/1988
    Décision n° 1175 TAP/87 du 15 mars 1988 portant annulation de la délibération n° 84-50 du 26 avril 1984 de la commission permanente de l'assemblée territoriale de la Polynésie française instituant une taxe sur la publicité télévisée, ainsi que l'arrêté n° 1754 AA du 15 juin 1984 du haut-commissaire de la République en Polynésie française rendant exécutoire ladite délibération
  • Arrêté n° 327 CM du 29/03/1988
    Arrêté n° 327 CM du 29 mars 1988 arrêtant le programme initial 1988 du Fonds d'intervention et de solidarité et portant attribution de subventions aux établissements publics
  • Décision n° 495 PEL.E3 du 22/03/1988
    Décision n° 495 PEL.E3 du 22 mars 1988 portant mise à disposition du territoire de M. Debat Serge, inspecteur des impôts de 7è échelon
  • Arrêté n° 539 CAB/DPC du 24/03/1988
    Arrêté n° 539 CAB/DPC du 24 mars 1988 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 11 mars 1988 à la mairie de Ua Pou (archipel des marquises)
  • Arrêté n° 328 CM du 29/03/1988
    Arrêté n° 328 CM du 29 mars 1988 accordant des subventions aux établissements publics au titre du programme 1988 du Fonds d'intervention et de solidarité
  • Arrêté n° 329 CM du 29/03/1988
    Arrêté n° 329 CM du 29 mars 1988 portant attribution à divers établissements publics de subventions accordées sur les fonds du territoire, exercice 1988

Page : 1  2   3   4   5  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données