Journal Officiel 1988 N°17 du 28/04/1988
- Arrêté n° 1586 MFA du 20 avril 1988 accordant à M. Axel Bonno une dérogation au règlement d'urbanisme de Papeete, Pirae et Arue pour la construction d'un hangar abri à matériel à Arue, derrière le C.E.P.
Voir Arrêté n° 1586 MFA du 20/04/1988
-------------------
- Arrêté n° 1587 MFA du 20 avril 1988 accordant des dérogations au règlement d'urbanisme de Papeete, Pirae et Arue (S.N.C. Air froid ménager - extension de son bâtiment commercial sis à Hamuta - Pirae)
Voir Arrêté n° 1587 MFA du 20/04/1988
-------------------
- Arrêté n° 1522 MFA/PEL du 15 avril 1988 modifiant l'arrêté n° 702 MFA/PEL du 1er mars 1988 relatif au programme des épreuves des concours interne et externe pour le recrutement d'adjoints administratifs (CC3) régis par la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration
Voir Arrêté n° 1522 MFA/PEL du 15/04/1988
-------------------
- Arrêté n° 1588 MFA du 20 avril 1988 accordant des dérogations au règlement d'urbanisme de Papeete (immeuble O.T.H.S. - quartier de la Mission - cité transit n° 2 - Papeete)
Voir Arrêté n° 1588 MFA du 20/04/1988
-------------------
- Arrêté n° 1568 MFA/AA du 19 avril 1988 autorisant le report de la date de tirage d'une tombola (Association "Tamarii commune Papara")
Voir Arrêté n° 1568 MFA/AA du 19/04/1988
-------------------
- Arrêté n° 395 CM du 21 avril 1988 autorisant un échange de terrains entre le territoire et la commune de Uturoa
Voir Arrêté n° 395 CM du 21/04/1988
-------------------
- Arrêté n° 400 CM du 21 avril 1988 désignant M. Raymond Van Bastolaer, ministre des affaires foncières et administratives, et M. Roger Champomier, géomètre-expert du service de l'urbanisme, comme représentants du territoire au sein du comité de coordination de l'atlas de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 400 CM du 21/04/1988
-------------------
- Arrêté municipal n° 88-24 du 15 février 1988 portant sur les conditions de collecte, de transport des ordures ménagères, des déchets industriels et végétaux, du nettoiement des voies publiques, de parcs et jardins dans la commune de Papeete
Voir Arrêté n° 8824 du 15/02/1988
-------------------
- Arrêté municipal n° 88-51 du 6 avril 1988 modifiant l'arrêté n° 88-24 du 15 février 1988 portant sur les conditions de collecte, de transport des ordures ménagères, des déchets industriels et végétaux, du nettoiement des voies publiques, de parcs et jardins dans la commune de Papeete
Voir Arrêté n° 8851 du 06/04/1988
-------------------
- Service de la curatelle - 1°) Avis n° 220 ENR du 13 avril 1988 portant recherche des héritiers de M. Eugène Teriioehau a Tanae a Teriiotoa, de Mme Ruita Narai Tehuiotoa épouse Moanaruia et de M. Taaroa a Tehuiotoa
Voir Avis n° 220 ENR du 13/04/1988
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 Page précédente 
