Journal Officiel 1988 N°19 du 12/05/1988
- Arrêté n° 451 CM du 2 mai 1988 autorisant la société Tiare Hôtel (Land Corporation) à occuper un emplacement du domaine public maritime à Fitii - commune de Huahine (I.S.L.V.)
Voir Arrêté n° 451 CM du 02/05/1988
-------------------
- Arrêté n° 1821 MFA.AU du 3 mai 1988.- Avenant à l'arrêté n° 219 MEA du 23 janvier 1987 autorisant la réalisation du lotissement dénommé "lotissement Moetarava" sur la parcelle cadastrée n° 125, section R, à Arue, par la SETIL
Voir Arrêté n° 1821 MFA.AU du 03/05/1988
-------------------
- Arrêté n° 1822 MFA.AU du 3 mai 1988.- Avenant à l'arrêté n° 68 MFA.AU du 15 janvier 1988 autorisant la réalisation en 2 tranches du lotissement dénommé "lotissement Juventin", sur la parcelle cadastrée n° 49, section E, à Faaa par M. Edouard Juventin
Voir Arrêté n° 1822 MFA.AU du 03/05/1988
-------------------
- Arrêté n° 410 PR du 2 mai 1988 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'A.S. Maru Ura de Paea
Voir Arrêté n° 410 PR du 02/05/1988
-------------------
- Arrêté n° 448 CM du 2 mai 1988 autorisant l'affectation provisoire de la salle Aorai Tini Hau à l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs (O.T.E.S.S.E.)
Voir Arrêté n° 448 CM du 02/05/1988
-------------------
- Arrêté n° 449 CM du 2 mai 1988 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime dans les îles Tuamotu
Voir Arrêté n° 449 CM du 02/05/1988
-------------------
- Service de l'urbanisme.- 1°) Arrêté n° 392 MFA.AU du 4 mai 1988 délivré à M. Edouard Juventin pour la réalisation du lotissement Juventin à Faaa
Voir Avis n° 392 MFA.AU du 04/05/1988
-------------------
- Service de l'urbanisme.- 2°) Arrêté n° 393 MFA.AU du 4 mai 1988 délivré à la SETIL pour la réalisation du lotissement Moetarava à Arue
Voir Avis n° 393 MFA.AU du 04/05/1988
-------------------
- Institut territorial de la statistique.- Communiqué n° 446 ITSTAT du 27 avril 1988 relatif aux indices et index TPP et BTP du mois d'avril 1988
Voir Avis n° 446 ITSTAT du 27/04/1988
-------------------
- Arrêté n° 450 CM du 2 mai 1988 autorisant l'acquisition d'un terrain sis à Papeari, commune de Teva I Uta
Voir Arrêté n° 450 CM du 02/05/1988
-------------------
Page : 1   2   3   4   5  6   Page précédente