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Journal Officiel 1988 N°2 du 14/01/1988

  • Arrêté n° 1509 BAC du 15/12/1987
    Arrêté n° 1509 BAC du 15 décembre 1987 fixant à compter du 1er janvier 1987 le taux de base de l'indemnité représentative de logement à verser à certaines catégories d'instituteurs
  • Arrêté n° 1494 PEL.E4 du 14/12/1987
    Arrêté n° 1494 PEL.E4 du 14 décembre 1987 fixant la date des élections à la commission administrative paritaire du personnel des services médicaux de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1517 BCO du 17/12/1987
    Arrêté n° 1517 BCO du 17 décembre 1987 portant modification de l'arrêté n° 1338 BCO du 17 novembre 1987 portant affectation des produits versés par l'Institut d'émission d'outre-mer au titre de l'exercice 1985
  • Arrêté n° 1518 BCO du 17/12/1987
    Arrêté n° 1518 BCO du 17 décembre 1987 portant affectation des produits versés par l'Institut d'émission d'outre-mer au titre de l'exercice 1986
  • Arrêté n° 1498 CAB/DPC du 14/12/1987
    Arrêté n° 1498 CAB/DPC du 14 décembre 1987 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 5 décembre 1987 au lycée technique du Taaone à Pirae
  • Arrêté n° 1499 CAB/DPC du 14/12/1987
    Arrêté n° 1499 CAB/DPC du 14 décembre 1987 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 28 novembre 1987 à l'école territoriale d'infirmiers/ières à Mamao (Papeete)
  • Décision n° 1504 PEL.E1 du 15/12/1987
    Décision n° 1504 PEL.E1 du 15 décembre 1987 constatant la fixation de la résidence habituelle en Polynésie française de M. Ferdinand Louis, adjoint d'enseignement au lycée technique du Taaone
  • Arrêté n° 1508 BCO du 15/12/1987
    Arrêté n° 1508 BCO du 15 décembre 1987 portant acceptation d'un agent spécial de compagnie d'assurances
  • Arrêté n° 1511 CAB/MIL du 16/12/1987
    Arrêté n° 1511 CAB/MIL du 16 décembre 1987 relatif à la composition du tribunal des pensions pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1988
  • Arrêté n° 1539 AC/DIR/ADM du 18/12/1987
    Arrêté n° 1539 AC/DIR/ADM du 18 décembre 1987 relatif à la nomination du chef du service de l'infrastructure aéronautique

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