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Journal Officiel 1988 N°34 du 25/08/1988


  • Convention n° 88-008 du 28 juillet 1988 sur l'aide à l'emploi et à l'insertion professionnelle.
    Voir Convention Etat/Pays 88-008 du 28/07/1988
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  • Arrêté n° 836 CM du 11 août 1988 portant désignation des représentants du territoire à la commission paritaire de concertation Etat-territoire
    Voir Arrêté n° 836 CM du 11/08/1988
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  • Arrêté n° 843 CM du 12 août 1988 portant modification de l'arrêté n° 196 CM du 20 février 1987 portant modification des arrêtés n° 1590 CM du 23 décembre 1986, n° 1274 CM du 20 décembre 1985 et n° 448 AE du 13 avril 1983 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la S.A. "Moana Beach" pour son activité hôtelière
    Voir Arrêté n° 843 CM du 12/08/1988
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  • Arrêté n° 846 CM du 12 août 1988 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la S.A. "Société hôtelière R.L. Huahine" pour la réalisation de la seconde tranche de l'hôtel Heiva à Huahine
    Voir Arrêté n° 846 CM du 12/08/1988
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  • Arrêté n° 838 CM du 11 août 1988 portant modification de l'article 2 de l'arrêté n° 438 CM du 2 mai 1988 relatif à la composition du comité de gestion de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS) dénommée Fonds territorial de l'emploi et de la formation professionnelle
    Voir Arrêté n° 838 CM du 11/08/1988
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  • Arrêté n° 842 CM du 12 août 1988 portant modification de l'arrêté n° 2 CM du 4 janvier 1988 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'Office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et ses îles
    Voir Arrêté n° 842 CM du 12/08/1988
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  • Arrêté n° 845 CM du 12 août 1988 portant approbation d'avenants aux cahiers des charges de concession de forces hydrauliques des plateaux d" Hitiaa et de la Vaite
    Voir Arrêté n° 845 CM du 12/08/1988
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  • Arrêté n° 3203 MSE/SANTE du 11 août 1988 fixant la liste des élèves admis en classe préparatoire de l'école territoriale d'infirmiers/ères de Papeete pour l'année scolaire 1988-1989
    Voir Arrêté n° 3203 MSE/SANTE du 11/08/1988
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  • Arrêté n° 829 CM du 11 août 1988 relatif aux prix du riz conditionné en sachets de 1 kg et en sacs de 25 kilos, importé par voie d'appel d'offres
    Voir Arrêté n° 829 CM du 11/08/1988
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  • Arrêté n° 840 CM du 12 août 1988 désignant les administrateurs représentant le territoire au sein des organes de direction de la Société de navigation des Australes Tuhaa Pae (S.A.E.M.)
    Voir Arrêté n° 840 CM du 12/08/1988
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