Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1988 - Numéros normaux > Journal Officiel 1988 N°49 du 08/12/1988

Journal Officiel 1988 N°49 du 08/12/1988

  • Arrêté n° 1635 CAB/DPC du 09/11/1988
    Arrêté n° 1635 CAB/DPC du 9 novembre 1988 portant désignation d'un jury d'examen pour un brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique les 19 et 26 novembre 1988 à Papeete
  • Arrêté n° 1667 D du 15/11/1988
    Arrêté n° 1667 D du 15 novembre 1988 portant organisation de concours pour le recrutement de fonctionnaires des douanes du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1677 D du 15/11/1988
    Arrêté n° 1677 D du 15 novembre 1988 fixant la liste d'admission des candidats aux concours pour le recrutement de fonctionnaires des douanes du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1678 D du 15/11/1988
    Arrêté n° 1678 D du 15 novembre 1988 fixant la liste d'admission des candidats aux concours pour le recrutement de fonctionnaires des douanes du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1679 D du 15/11/1988
    Arrêté n° 1679 D du 15 novembre 1988 fixant la liste d'admission des candidats aux concours pour le recrutement de fonctionnaires des douanes du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1688 AC/DIR du 15/11/1988
    Arrêté n° 1688 AC/DIR du 15 novembre 1988 portant nomination de Mme Marguerite Virtos, secrétaire administratif du C.E.A.P.F., 11è échelon, en qualité d'adjoint au chef du service d'Etat de l'aviation civile et de la météorologie
  • Délibération n° 88-158 AT du 23/11/1988
    Délibération n° 88-158 AT du 23 novembre 1988 portant suspension provisoire, dans le tarif douanier, du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certaines matières premières importées par des entreprises locales de production et de transformation
  • Délibération n° 88-161 AT du 23/11/1988
    Délibération n° 88-161 AT du 23 novembre 1988 portant exonération du droit fiscal d'entrée pour les matériels destinés au renforcement des moyens de production et de distribution de l'énergie électrique à Bora Bora
  • Délibération n° 88-162 AT du 23/11/1988
    Délibération n° 88-162 AT du 23 novembre 1988 portant exonération du droit fiscal d'entrée pour un groupe électrogène, un poste de transformation et leurs accessoires destinés à la S.A.E.M. Manureva Rurutu
  • Délibération n° 88-163 AT du 23/11/1988
    Délibération n° 88-163 AT du 23 novembre 1988 portant exonération du droit fiscal d'entrée pour des matériels destinés à la lutte contre l'incendie et aux services techniques municipaux de la ville de Papeete

Page : 1   2  3   4   5   6   7   8   9  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données