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Journal Officiel 1988 N°49 du 08/12/1988

  • Délibération n° 88-164 AT du 23/11/1988
    Délibération n° 88-164 AT du 23 novembre 1988 portant exonération du droit fiscal d'entrée pour les équipements destinés au centre de contrôle de l'aéroport de Tahiti-Faaa
  • Délibération n° 88-165 AT du 23/11/1988
    Délibération n° 88-165 AT du 23 novembre 1988 portant exonération du droit fiscal d'entrée pour trois véhicules destinés au transport des ordures ménagères, importés par la commune de Faaa
  • Délibération n° 88-166 AT du 23/11/1988
    Délibération n° 88-166 AT du 23 novembre 1988 portant approbation du compte financier 1985 du Centre de formation et de recherche sur les langues et civilisations océaniennes
  • Délibération n° 88-167 AT du 23/11/1988
    Délibération n° 88-167 AT du 23 novembre 1988 portant approbation du compte financier 1986 du Centre de formation et de recherche sur les langues et civilisations océaniennes
  • Délibération n° 88-168 AT du 23/11/1988
    Délibération n° 88-168 AT du 23 novembre 1988 approuvant le compte de gestion 1985 du territoire
  • Délibération n° 88-169 AT du 23/11/1988
    Délibération n° 88-169 AT du 23 novembre 1988 portant approbation du compte financier de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs pour l'exercice 1987
  • Délibération n° 88-170 AT du 23/11/1988
    Délibération n° 88-170 AT du 23 novembre 1988 portant approbation du compte financier de l'Institut de la communication audiovisuelle pour l'exercice 1987
  • Arrêté n° 849 PR du 02/12/1988
    Arrêté n° 849 PR du 2 décembre 1988 ordonnant la publication au Journal officiel de la Polynésie française de la convention n° 88-1967 du 25 novembre 1988 passée entre le territoire et la société Coder Marama Nui
  • Arrêté n° 1296 CM du 30/11/1988
    Arrêté n° 1296 CM du 30 novembre 1988 modifiant le programme de la section spécialisée du F.S.I.F. pour l'exercice 1988
  • Arrêté n° 5254 MTT du 25/11/1988
    Arrêté n° 5254 MTT du 25 novembre 1988 portant délégation de signature à M. Arnaud Demolliens, directeur de cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du tourisme et des sports

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