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Journal Officiel 1988 N°49 du 08/12/1988

  • Arrêté n° 850 PR du 02/12/1988
    Arrêté n° 850 PR du 2 décembre 1988 relatif à l'exercice des attributions du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du tourisme et des sports
  • Arrêté n° 5273 MTT du 29/11/1988
    Arrêté n° 5273 MTT du 29 novembre 1988 portant délégation de signature à M. Arnaud Demolliens, directeur de cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du tourisme et des sports
  • Arrêté n° 1288 CM du 25/11/1988
    Arrêté n° 1288 CM du 25 novembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-88 CTRDP portant adoption du compte financier de l'exercice 1987 du Centre territorial de recherche et de documentation pédagogiques
  • Arrêté n° 1290 CM du 25/11/1988
    Arrêté n° 1290 CM du 25 novembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-88 CTRDP portant affectation des résultats du compte financier de l'exercice 1987 du Centre territorial de recherche et de documentation pédagogiques
  • Arrêté n° 1291 CM du 25/11/1988
    Arrêté n° 1291 CM du 25 novembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-88 CTRDP portant adoption de la décision modificative n° 1-88 du Centre territorial de recherche et de documentation pédagogiques
  • Arrêté n° 1292 CM du 25/11/1988
    Arrêté n° 1292 CM du 25 novembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-88 CTRDP portant adoption du rapport d'activités 1987-1988 du Centre territorial de recherche et de documentation pédagogiques
  • Arrêté n° 1293 CM du 25/11/1988
    Arrêté n° 1293 CM du 25 novembre 1988 accordant une subvention à la Ligue de natation de Polynésie française
  • Arrêté n° 1294 CM du 25/11/1988
    Arrêté n° 1294 CM du 25 novembre 1988 accordant une subvention à la Ligue de motocyclisme de Polynésie française
  • Arrêté n° 5271 MEF du 29/11/1988
    Arrêté n° 5271 MEF du 29 novembre 1988 portant institution d'une régie de recettes au service du cadastre aux îles Marquises (Taiohae)
  • Arrêté n° 5276 MTT du 29/11/1988
    Arrêté n° 5276 MTT du 29 novembre 1988 accordant la qualité de club sportif bâtisseur à l'association sportive Fei Pi

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