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Journal Officiel 1988 N°49 du 08/12/1988

  • Arrêté n° 5272 MEF du 29/11/1988
    Arrêté n° 5272 MEF du 29 novembre 1988 portant nomination de M. Johnny Audouin, régisseur de recettes titulaire du service du cadastre aux îles Marquises (Taiohae)
  • Arrêté n° 5326 MEF du 01/12/1988
    Arrêté n° 5326 MEF du 1er décembre 1988 modifiant l'arrêté n° 1602 FT du 5 avril 1977 portant création d'une régie de recettes au service des archives
  • Arrêté n° 824 PR du 01/12/1988
    Arrêté n° 824 PR du 1er décembre 1988 accordant le versement d'une subvention à l'Académie tahitienne - fare Vana'a
  • Arrêté n° 825 PR du 01/12/1988
    Arrêté n° 825 PR du 1er décembre 1988 accordant le versement d'une subvention au Syndicat central de l'hydraulique
  • Arrêté n° 5343 MEF du 02/12/1988
    Arrêté n° 5343 MEF du 2 décembre 1988 modifiant la répartition de crédits de paiement 1988, exercice 1988
  • Arrêté n° 5264 MUR.AU du 28/11/1988
    Arrêté n° 5264 MUR.AU du 28 novembre 1988 - Avenant à l'arrêté n° 648 MEA.AU du 17 mars 1987 autorisant la réalisation d'un lotissement par M. Louis Lichon sur une partie du lot 16 de l'ancienne propriété Bonnet sise à Punaauia
  • Arrêté n° 5268 MUR.AU du 29/11/1988
    Arrêté n° 5268 MUR.AU du 29 novembre 1988 - 2è avenant à l'arrêté n° 3903 IDV.AU du 13 mars 1980 autorisant la réalisation d'un lotissement dénommé "lotissement Vallée du Tira" sis à Papeete, quartier de la Mission, par le CAMICA
  • Arrêté n° 5269 MUR.AU du 29/11/1988
    Arrêté n° 5269 MUR.AU du 29 novembre 1988 - 4è avenant à la décision n° 1205 IDV.AU du 17 mars 1983 autorisant la réalisation du complexe hôtelier par la Société hôtelière de Puunui à Vairao, commune de Taiarapu-Ouest
  • Arrêté n° 5278 MUR du 30/11/1988
    Arrêté n° 5278 MUR du 30 novembre 1988 accordant des dérogations au règlement d'urbanisme de Papeete (réalisation d'un immeuble de rapport - M. Georges Ly - avenue Clémenceau - Mamao - Papeete)
  • Décret n° 88-906 du 02/09/1988
    Décret n° 88-906 du 2 septembre 1988 relatif aux règles de compétence dans la juridiction administrative (rectificatif) (J.O.R.F. du 22 octobre 1988, page 13340)

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