Journal Officiel 1988 N°5 du 04/02/1988
- Arrêté n° 204 MAE/AE du 27 janvier 1988 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Ets Océania)
Voir Arrêté n° 204 MAE/AE du 27/01/1988
-------------------
- Arrêté n° 205 MAE/AE du 27 janvier 1988 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Tahiti Wood)
Voir Arrêté n° 205 MAE/AE du 27/01/1988
-------------------
- Arrêté n° 167 MFA du 26 janvier 1988 modifiant l'arrêté n° 5223 MFA du 23 décembre 1987 portant délégation de signature au chef du service de l'aménagement du territoire en matière de travaux immobiliers
Voir Arrêté n° 167 MFA du 26/01/1988
-------------------
- Arrêté n° 201 MFA.AU du 27 janvier 1988 approuvant le cahier des charges de l'ensemble hôtelier réalisé par la Société de développement du domaine de Tiahura sur une parcelle de la terre Tiahura (domaine Quesnot) sise à Haapiti, commune de Moorea-Maiao
Voir Arrêté n° 201 MFA.AU du 27/01/1988
-------------------
- Arrêté n° 206 MAE/AE du 27 janvier 1988 homologuant les prix de vente au détail de certains matériaux de construction (Comimpex)
Voir Arrêté n° 206 MAE/AE du 27/01/1988
-------------------
- Arrêté n° 221 MFA du 28 janvier 1988 portant délégation de signature aux administrateurs des circonscriptions territoriales
Voir Arrêté n° 221 MFA du 28/01/1988
-------------------
- Arrêté n° 44 PR du 28 janvier 1988 constatant la vacance de l'office de commissaire-priseur de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 44 PR du 28/01/1988
-------------------
- Arrêté n° 45 PR du 28 janvier 1988 portant inscription sur la liste des journaux susceptibles de recevoir les annonces judiciaires et légales (La Dépêche de Tahiti et Les Nouvelles de Tahiti)
Voir Arrêté n° 45 PR du 28/01/1988
-------------------
- Arrêté n° 75 CM du 25 janvier 1988 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime aux Tuamotu
Voir Arrêté n° 75 CM du 25/01/1988
-------------------
- Arrêté n° 76 CM du 25 janvier 1988 modifiant les dispositions de l'article 1er de la décision n° 610 DOM du 2 mai 1983 accordant en occupation temporaire divers emplacements de domaine public maritime dans les îles Tuamotu
Voir Arrêté n° 76 CM du 25/01/1988
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 Page précédente 
