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Journal Officiel 1988 N°9 du 03/03/1988


  • Arrêté n° 444 MTT/SET du 18 février 1988 portant délégation de signature à M. Roger Le Roux
    Voir Arrêté n° 444 MTT/SET du 18/02/1988
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  • Arrêté n° 453 MTT du 18 février 1988 portant délégation de signature à M. Arnaud Demolliens
    Voir Arrêté n° 453 MTT du 18/02/1988
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  • Arrêté n° 166 CM du 24 février 1988 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de l'entreprise individuelle "Marama Tours" pour l'acquisition de 5 unités de transport touristique
    Voir Arrêté n° 166 CM du 24/02/1988
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  • Arrêté n° 167 CM du 24 février 1988 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la S.A. "Transports touristiques tahitiens" - TTT - pour son acquisition d'un car touristique de 41 places
    Voir Arrêté n° 167 CM du 24/02/1988
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  • Arrêté n° 164 CM du 22 février 1988 portant ouverture de crédits provisoires au titre du budget 1988 du Fonds d'intervention et de solidarité, section spécialisée dénommée Fonds territorial de l'emploi et de la formation professionnelle
    Voir Arrêté n° 164 CM du 22/02/1988
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  • Arrêté n° 446 MME du 18 février 1988 portant délégation de signature à Mme Simone Grand
    Voir Arrêté n° 446 MME du 18/02/1988
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  • Arrêté n° 169 CM du 24 février 1988 portant approbation de la convention entre le territoire, la commune de Taiarapu-Est et le Syndicat central de l'hydraulique pour la réalisation de l'adduction d'eau de Papeivi et habilitant le Président du territoire à la signer
    Voir Arrêté n° 169 CM du 24/02/1988
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  • Arrêté n° 447 MME du 18 février 1988 portant délégation de signature à M. Ronald Cheneson
    Voir Arrêté n° 447 MME du 18/02/1988
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  • Arrêté n° 163 CM du 16 février 1988 modifiant l'arrêté n° 647 CM du 27 avril 1989 fixant l'organisation, le fonctionnement et les règles financières, budgétaires et comptables d'un établissement public dénommé "Etablissement d'aménagement et de gestion du domaine de Atimaono"
    Voir Arrêté n° 163 CM du 16/02/1988
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  • Arrêté n° 165 CM du 23 février 1988 portant désignation d'un membre du conseil d'administration du port autonome de Papeete (M. Emile Vernaudon)
    Voir Arrêté n° 165 CM du 23/02/1988
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