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Journal Officiel 1989 N°1 du 05/01/1989

  • Décret n° 88-1098 du 01/12/1988
    Décret n° 88-1098 du 1er décembre 1988 fixant la date du renouvellement des conseil municipaux (Arrêté de promulgation n° 1949 DRCL du 20 décembre 1988)
  • Arrêté n° 1801 CAB/DPC du 05/12/1988
    Arrêté n° 1801 CAB/DPC du 5 décembre 1988 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 5 novembre 1988 au CES de Paopao (Moorea)
  • Arrêté n° 1807 CAB/DPC du 05/12/1988
    Arrêté n° 1807 CAB/DPC du 5 décembre 1988 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 19 novembre 1988 à la mairie de Paea
  • Arrêté n° 1808 CAB/DPC du 05/12/1988
    Arrêté n° 1808 CAB/DPC du 5 décembre 1988 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 26 novembre 1988 au lycée technique de Taravao (Tahiti)
  • Décision n° 1809 PEL.E3 du 06/12/1988
    Décision n° 1809 PEL.E3 du 6 décembre 1988 portant affectation de Mlles Laurence Zima et Armelle Colombani reçues au concours pour le recrutement de deux préposés stagiaires des douanes des services extérieurs du C.E.A.P.F.
  • Décision n° 1810 PEL.E3 du 06/12/1988
    Décision n° 1810 PEL.E3 du 6 décembre 1988 portant affectation de MM. Klouman Pierre Eric et Chimin Yves reçus au concours pour le recrutement de deux agents de constatation stagiaires des douanes des services extérieurs du CEAPF. (branche de la surveillance)
  • Décision n° 1811 PEL.E3 du 06/12/1988
    Décision n° 1811 PEL.E3 du 6 décembre 1988 portant affectation de MM. Robert Jacquet et Georges Agniéray reçus au concours pour le recrutement de deux agents de constatation stagiaires des douanes des services extérieurs du C.E.A.P.F. (branche OP/CO - AG)
  • Arrêté n° 1864 CAB du 14/12/1988
    Arrêté n° 1864 CAB du 14 décembre 1988 portant commissionnement de certains agents du service de l'équipement pour constater les infractions à la réglementation sur la conservation du domaine public routier, maritime et fluvial et les extractions de matériaux , à la réglementation routière, à la réglementation des transports routiers dans l'archipel des îles Sous-le-Vent
  • Arrêté n° 1865 CAB du 14/12/1988
    Arrêté n° 1865 CAB du 14 décembre 1988 portant commissionnement de MM. Ebb Mario et Tcheou Koan Fong Fou Min, agents du service de l'équipement du territoire, pour constater les infractions à la réglementation sur la conservation du domaine public routier, maritime et fluvial et les extractions de matériaux dans le territoire de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1866 CAB du 14/12/1988
    Arrêté n° 1866 CAB du 14 décembre 1988 portant commissionnement de M. Wilfred Huioutu, agent du service de l'équipement du territoire, pour constater les infractions à la réglementation sur la conservation du domaine public routier, maritime et fluvial et les extractions de matériaux dans le territoire de la Polynésie française

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