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Journal Officiel 1989 N°17 du 27/04/1989

  • Arrêté n° 1727 MUR du 19/04/1989
    Arrêté n° 1727 MUR du 19 avril 1989 régularisant la situation du lotissement de M. Pierre Bonno sis au plateau Vaiata, domaine Terua, parcelles cadastrées n° 33 et n° 58, section E, commune de Arue
  • Arrêté n° 206 PR du 19/04/1989
    Arrêté n° 206 PR du 19 avril 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association des parents d'élèves de l'école Saint-Michel
  • Circulaire état du 09/03/1989
    Circulaire ministérielle du 9 mars 1989 relative aux investissements directs français à l'étranger et étrangers en France (JORF du 10 mars 1989, page 3133)
  • Avis du 27/04/1989
    Service de l'urbanisme.- Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour le mois de mars 1989
  • Avis n° 240 ENR du 17/04/1989
    Service des domaines et de l'enregistrement.- 1°) Avis n° 240 ENR du 17 avril 1989 portant ouverture de la succession de Mme Tahiamevahuta Ameria Tiapahi, épouse de M. Charles Regler, nés à Akahoui (Marquises) vers 1868
  • Avis n° 248 ENR du 18/04/1989
    Service des domaines et de l'enregistrement.- 2°) Avis n° 248 ENR du 18 avril 1989 portant recherche des héritiers de M. Tanetefarau Teramaitua, de Mme Tevahinemanua Paia et de M. Taumihau a Teuira
  • Avis n° 254 ENR du 20/04/1989
    Service des domaines et de l'enregistrement.- 3°) Avis n° 254 ENR du 20 avril 1989 portant recherche des héritiers de M. Torea Tapea Amanuri et de M. Teaha ou Ahuraa Hira Amanuri

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