Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1989 - Numéros normaux > Journal Officiel 1989 N°18 du 04/05/1989

Journal Officiel 1989 N°18 du 04/05/1989

  • Arrêté n° 478 CM du 20/04/1989
    Arrêté n° 478 CM du 20 avril 1989 relatif à l'octroi d'une aide financière du titre de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS) dénommée "Fonds spécial pour le développement du tourisme" (FSDT)
  • Arrêté n° 479 CM du 20/04/1989
    Arrêté n° 479 CM du 20 avril 1989 relatif à l'octroi d'une aide financière du titre de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS) dénommée "Fonds spécial pour le développement du tourisme" (FSDT) (comité du tourisme de l'île de Moorea)
  • Arrêté n° 480 CM du 20/04/1989
    Arrêté n° 480 CM du 20 avril 1989 accordant une subvention au comité du tourisme des îles de Moorea et Bora Bora
  • Arrêté n° 481 CM du 20/04/1989
    Arrêté n° 481 CM du 20 avril 1989 portant désignation des membres de la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP)
  • Arrêté n° 482 CM du 20/04/1989
    Arrêté n° 482 CM du 20 avril 1989 accordant une indemnité de fonction au directeur de l'Ecole de formation et d'apprentissage maritime.
  • Arrêté n° 483 CM du 20/04/1989
    Arrêté n° 483 CM du 20 avril 1989 nommant pour deux ans les membres du comité technique consultatif d'hygiène et de sécurité des travailleurs
  • Arrêté n° 495 CM du 21/04/1989
    Arrêté n° 495 CM du 21 avril 1989 portant nomination des représentants du territoire au sein du G.I.E. Institut des énergies renouvelables pour le Pacifique Sud
  • Arrêté n° 496 CM du 21/04/1989
    Arrêté n° 496 CM du 21 avril 1989 portant nomination des représentants du territoire au sein du G.I.E. Soler
  • Arrêté n° 497 CM du 21/04/1989
    Arrêté n° 497 CM du 21 avril 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 34 OTESSE/89 du 5 avril 1989 accordant une subvention de quatre millions cinq cent mille francs (4 500 000) à l'Association pour le développement des activités marines (DACMAR)
  • Arrêté n° 517 CM du 24/04/1989
    Arrêté n° 517 CM du 24 avril 1989 rendant exécutoire la délibération n° 1-89 du 17 février 1989 de l'Agence pour l'emploi et la formation professionnelle adoptant le rapport d'activité de l'année 1988 du directeur de l'Agence

Page : 1   2   3  4   5   6   7  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.