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Journal Officiel 1989 N°24 du 15/06/1989

  • Arrêté n° 678 CM du 05/06/1989
    Arrêté n° 678 CM du 5 juin 1989 portant classement de la vallée Faaiti appelée parc naturel territorial de Faaiti
  • Arrêté n° 2996 MSE du 08/06/1989
    Arrêté n° 2996 MSE du 8 juin 1989 autorisant M. Jean Jacques Chanteau, directeur du Syndicat central de l'hydraulique, à installer et exploiter un poste de chloration et un dépôt de chlore gazeux (installation de la 2e classe des établissements dangereux, incommodes ou insalubres, commune de Faaa)
  • Arrêté n° 679 CM du 06/06/1989
    Arrêté n° 679 CM du 6 juin 1989 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement de domaine public maritime à Papeari, commune de Teva I Uta, au profit de Mme Atea Simone Hintze-Dusseldorp (régularisation)
  • Arrêté n° 680 CM du 06/06/1989
    Arrêté n° 680 CM du 6 juin 1989 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement de domaine public maritime à Papeari, commune de Teva I Uta, au profit de M. Philippe Lou (régularisation)
  • Arrêté n° 662 CM du 01/06/1989
    Arrêté n° 662 CM du 1er juin 1989 autorisant l'affectation des terres domaniales Vaimai, Taatiraa et Paheo sises à Hipu-Iripau (Tahaa) au profit du service de l'économie rurale
  • Arrêté n° 663 CM du 01/06/1989
    Arrêté n° 663 CM du 1er juin 1989 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime dans les îles Tuamotu
  • Arrêté n° 664 CM du 01/06/1989
    Arrêté n° 664 CM du 1er juin 1989 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime dans les îles Tuamotu
  • Arrêté n° 665 CM du 01/06/1989
    Arrêté n° 665 CM du 1er juin 1989 annulant l'arrêté n° 226 CM du 2 mars 1988 concernant la S.A.R.L. "Koro Poe" et autorisant l'occupation temporaire du domaine public maritime à Takaroa au profit de M. Tomy Huri Ung
  • Arrêté n° 666 CM du 01/06/1989
    Arrêté n° 666 CM du 1er juin 1989 modifiant l'arrêté n° 1204 CM du 9 décembre 1987 autorisant l'acquisition d'un immeuble sis à Uturoa (Raiatea)
  • Arrêté n° 667 CM du 01/06/1989
    Arrêté n° 667 CM du 1er juin 1989 autorisant l'acquisition d'un immeuble sis en limite des communes de Punaauia et Paea

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