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Journal Officiel 1989 N°3 du 19/01/1989

  • Arrêté n° 49 MTT du 10/01/1989
    Arrêté n° 49 MTT du 10 janvier 1989 autorisant le navire Auuranui II à desservir les îles de Fangatau, Fakahina, Puka Puka et Tepoto Nord du 1er janvier au 30 juin 1989
  • Arrêté n° 50 MTT du 10/01/1989
    Arrêté n° 50 MTT du 10 janvier 1989 autorisant le navire Tamarii Tuamotu à desservir l'île de Takapoto du 1er janvier au 30 juin 1989
  • Arrêté n° 51 MTT du 10/01/1989
    Arrêté n° 51 MTT du 10 janvier 1989 autorisant le navire Auuranui II à desservir les atolls de Hao et Amanu au cours de son voyage n° 1-89 du 13 au 31 janvier 1989
  • Arrêté n° 73 MTT du 11/01/1989
    Arrêté n° 73 MTT du 11 janvier 1989 accordant la qualité de club sportif bâtisseur à l'association sportive Vaiotaha de Pueu
  • Arrêté n° 9 CM du 10/01/1989
    Arrêté n° 9 CM du 10 janvier 1989 portant modification de l'arrêté n° 1114 CM du 24 novembre 1987 désignant pour deux ans des membres du conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale
  • Arrêté n° 3 CM du 09/01/1989
    Arrêté n° 3 CM du 9 janvier 1989 portant création d'une cellule dite Conservatoire du littoral au sein du service des domaines et de l'enregistrement
  • Arrêté n° 34 CM du 11/01/1989
    Arrêté n° 34 CM du 11 janvier 1989 ordonnant le versement à la caisse des dépôts et consignations d'indemnités dues pour les parcelles de terre nécessaires aux travaux de construction du pont de Tiarei, commune de Hitiaa O Te Ra
  • Arrêté n° 35 CM du 11/01/1989
    Arrêté n° 35 CM du 11 janvier 1989 portant déclassement pour incorporation au domaine privé du territoire de deux emplacements de domaine public maritime à Anau, commune de Bora Bora
  • Arrêté n° 48 CM du 12/01/1989
    Arrêté n° 48 CM du 12 janvier 1989 autorisant M. Antoine Rochette à occuper temporairement un emplacement de domaine public maritime à Teahupoo, commune de Taiarapu-Ouest
  • Arrêté n° 36 CM du 11/01/1989
    Arrêté n° 36 CM du 11 janvier 1989 accordant la concession temporaire à charge de remblais d'un emplacement du domaine public maritime à Anau, commune de Bora Bora, au profit de Mlle Repeta Taumihau

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