Journal Officiel 1989 N°36 du 07/09/1989
- Arrêté n° 1003 CM du 31 août 1989 rendant exécutoire la délibération n° 4 ITRM/89 portant approbation du compte financier de l'Institut Louis-Malardé pour l'exercice 1988 au titre de son activité principale
Voir Arrêté n° 1003 CM du 31/08/1989
-------------------
- Arrêté n° 1004 CM du 31 août 1989 rendant exécutoire la délibération n° 5 ITRM/89 portant approbation du compte financier de l'Institut Louis-Malardé pour l'exercice 1988 au titre de son activité annexe
Voir Arrêté n° 1004 CM du 31/08/1989
-------------------
- Arrêté n° 1005 CM du 31 août 1989 rendant exécutoire la délibération n° 6 ITRM/89 portant approbation portant affectation des résultats de l'Institut Louis-Malardé
Voir Arrêté n° 1005 CM du 31/08/1989
-------------------
- Arrêté n° 1006 CM du 31 août 1989 rendant exécutoire la délibération n° 7 ITRM/89 portant approbation portant approbation du budget modifié de l'Institut Louis-Malardé pour l'exercice 1989 (activité principale)
Voir Arrêté n° 1006 CM du 31/08/1989
-------------------
- Arrêté n° 1007 CM du 31 août 1989 rendant exécutoire la délibération n° 8 ITRM/89 approuvant le projet de convention relatif aux relations entre l'Institut Louis-Malardé et le territoire de la Polynésie française (direction de la santé publique)
Voir Arrêté n° 1007 CM du 31/08/1989
-------------------
- Arrêté n° 1008 CM du 31 août 1989 rendant exécutoire la délibération n° 9 ITRM/89 approuvant le projet de convention relatif au projet de lutte contre la tuberculose et les maladies respiratoires
Voir Arrêté n° 1008 CM du 31/08/1989
-------------------
- Arrêté n° 1009 CM du 31 août 1989 rendant exécutoire la délibération n° 10 ITRM/89 portant constitution au sein de l'Institut Louis-Malardé d'une commission des marchés
Voir Arrêté n° 1009 CM du 31/08/1989
-------------------
- Arrêté n° 568 PR du 31 août 1989 accordant une subvention à la la Fédération des oeuvres laïques (F.O.L.) dans le cadre des journées de l'environnement, pour le concours "J'aménage ma cour d'école aux îles Sous-le-Vent"
Voir Arrêté n° 568 PR du 31/08/1989
-------------------
- Arrêté n° 971 CM du 28 août 1989 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public public maritime à Tautira, commune de Taiarapu-Est, au profit de M. Fauopu Roura Tepa
Voir Arrêté n° 971 CM du 28/08/1989
-------------------
- Arrêté n° 977 CM du 28 août 1989 fixant le montant des redevances dues pour occupation temporaire d'emplacements du domaine public public maritime réservés à des pontons, passerelles et parcs à poissons d'agrément
Voir Arrêté n° 977 CM du 28/08/1989
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Page précédente 
