Journal Officiel 1989 N°47 du 23/11/1989
- Arrêté n° 1201 CM du 10 novembre 1989 portant exportation temporaire du matériel lithique exhumé lors des fouilles archéologiques du site de la Tahinu pour étude
Voir Arrêté n° 1201 CM du 10/11/1989
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- Arrêté n° 1202 CM du 10 novembre 1989 portant modification des montants affectés aux opérations du Fonds d'intervention et de solidarité, section Fonds spécial pour l'amélioration de la cocoteraie, pour l'exercice 1989
Voir Arrêté n° 1202 CM du 10/11/1989
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- Arrêté n° 1203 CM du 10 novembre 1989 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la société civile agricole Manini, pour son exploitation agricole de 8 000 m2 à Opoa (Taputapuatea - Raiatea)
Voir Arrêté n° 1203 CM du 10/11/1989
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- Arrêté n° 1205 CM du 13 novembre 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 35 OTESSE/89 du 29 août 1989 adoptant le compte financier, exercice 1988, de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs
Voir Arrêté n° 1205 CM du 13/11/1989
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- Arrêté n° 1206 CM du 13 novembre 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 36 OTESSE/89 du 29 août 1989 adoptant le budget de l'exercice 1989, décision modificative n° 1, de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs
Voir Arrêté n° 1206 CM du 13/11/1989
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- Arrêté n° 1207 CM du 13 novembre 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 37 OTESSE/89 du 29 août 1989 accordant une subvention de neuf millions de francs à l'Association pour le développement des activités marines (DACMAR)
Voir Arrêté n° 1207 CM du 13/11/1989
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- Arrêté n° 1208 CM du 13 novembre 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 38 OTESSE/89 du 29 août 1989 portant création d'une commission des marchés publics au sein du conseil d'administration de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs
Voir Arrêté n° 1208 CM du 13/11/1989
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- Arrêté n° 6680 MTT du 9 novembre 1989 autorisant le navire Manava II à desservir l'île de Tubuai du 30 octobre au 6 novembre 1989
Voir Arrêté n° 6680 MTT du 09/11/1989
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- Arrêté n° 6756 MED/PEL du 15 novembre 1989 portant organisation d'un concours externe, sur épreuves, pour le recrutement d'un électromécanicien, agent contractuel de la 3è catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
Voir Arrêté n° 6756 MED/PEL du 15/11/1989
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- Arrêté n° 6684 MUR du 10 novembre 1989 autorisant le paiement de la prime à la construction concernant les îles du Vent
Voir Arrêté n° 6684 MUR du 10/11/1989
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